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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
62c67c95ca9bf2637903097f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
barreau de GRASSE (plaidant) INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 04 Mai 2022 Madame THEUIL-DIF a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
62736af7a58162057dac68d7
4 mai 2022
4 mai 2022
barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 23 Février 2022 Madame CHALBOS a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163bf193aeb4b683cf412cd
1 juin 2010
1 juin 2010
CONSEILLERS : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NEROT GREFFIER Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 30.03.2010 Rapport fait par Mme Sylvie NEROT en application de l'article
Source officielleChambre Commerciale
653a070ad0451e8318d0ec5a
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Timbre fiscal acquitté INTIMÉ DEBATS : A l'audience publique du 13 Septembre 2023 Madame DUFAYET a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
66863d1bb1dbbe3bae600474
3 juillet 2024
3 juillet 2024
barreau de MONTLUCON INTIMÉ DEBATS : A l'audience publique du 03 Avril 2024 Madame DUBLED-VACHERON a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielle1ère chambre civile A
6164124afc57acb3cf68c727
3 décembre 2009
3 décembre 2009
Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame DEVALETTE Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Bernadette MARTIN a fait le rapport conformément à l'article
Source officielleChambre Commerciale
668f76e19b65e642c587868e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
au barreau de PARIS INTIMÉS DEBATS : A l'audience publique du 20 Mars 2024 Madame DUBLED-VACHERON a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
659f9b6b3328fa00087a27c4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
avocat plaidant) INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 25 octobre 2023 Madame DUBLED- VACHERON a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
6363688a37e31b7f74444acd
2 novembre 2022
2 novembre 2022
CLERMONT-FERRAND INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 07 Septembre 2022 Madame DUBLED-VACHERON a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163f88b52184c47dc90baf3
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Maître [P] [K] demeurant [Adresse 6] ès qualités de mandataire liquidateur de la Société SEET CECOBA ROCHER défaillant COMPOSITION DE LA COUR: Rapport ayant été fait en application de l'article
Source officielleChambre Commerciale
62c67c94ca9bf26379030979
6 juillet 2022
6 juillet 2022
PARIS (plaidant) INTERVENANTE VOLONTAIRE DEBATS : A l'audience publique du 04 Mai 2022 Monsieur [L] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
633e706cf8faf13e2e973eee
5 octobre 2022
5 octobre 2022
avocats au barreau de [Localité 7] INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 08 Juin 2022 Madame [E] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
62736af7a58162057dac68d9
4 mai 2022
4 mai 2022
plaidant) INTERVENANTS VOLONTAIRES DEBATS : A l'audience publique du 16 Février 2022 Madame CHALBOS a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163e7c1a3681400d0dcd8ac
27 novembre 2009
27 novembre 2009
représentée par la SCP ROBLIN-CHARDIN-LAVARENE, avoués associés assistée de Maître Didier RAVAUD, avocat au barreau de Paris (P 413) COMPOSITION DE LA COUR: Rapport ayant été fait en application de l'article
Source officielleChambre Commerciale
63d22ab29b3c8605deec20f0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Localité 8] (plaidant) INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 23 Novembre 2022 Madame THEUIL-DIF a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
6363688a37e31b7f74444acf
2 novembre 2022
2 novembre 2022
barreau de PARIS (plaidant) INTIMÉES DEBATS : A l'audience publique du 07 Septembre 2022 Madame [P] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
65b2114dc4cf860008dff6be
24 janvier 2024
24 janvier 2024
INTIMÉES SUR APPEL PROVOQUÉ DEBATS : A l'audience publique du 22 Novembre 2023 Madame THEUIL-DIF a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
6363689337e31b7f74444ad7
2 novembre 2022
2 novembre 2022
barreau de LYON (plaidant) INTIMÉES DEBATS : A l'audience publique du 07 Septembre 2022 Madame [I] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
644a129b656d26d0f8b57f5c
26 avril 2023
26 avril 2023
morale (personne habilitée) INTIMÉS DEBATS : A l'audience publique du 15 Février 2023 Madame DUFAYET a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
659f9b903328fa00087a27d6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
plaidant) INTERVENANT VOLONTAIRE DEBATS : A l'audience publique du 08 Novembre 2023 Madame [M] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
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