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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
14CH SURENDETTEMENT
697d1451cdc6046d47529e55
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Elle a en effet adressé un courrier recommandé avec AR au tribunal exposant qu’elle ne pouvait comparaître du fait d’un handicap moteur, hémiplégie du côté droit et dystonie, et joignant différents documents
Source officielleChambre des Etrangers
654c88eae0f87d83181d7085
14 juillet 2023
14 juillet 2023
Il invoque une hémiplégie et un problème d'hémorroïde qui ne peuvent être examinés et soignés dans le cadre de la rétention.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301589_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Il soutient que : - il est atteint d'une hémiplégie enfantine inférieure gauche limitant ses déplacements et se déplacer à l'aide d'un déambulateur ; - il a besoin d'une place PMR pour se stationner
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101400
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Y..., en raison de lésions sténosantes majeures à l'origine d'une carotidie interne droite ; qu'une hémiplégie s'installait dès l'après midi du 5 août ; que l'état de santé du patient ne cessait de se
Source officielleciv1
60794c0a9ba5988459c447f2
27 octobre 1981
27 octobre 1981
A ETE ATTEINT D'UNE HEMIPLEGIE QUI, APRES TRAITEMENT, L'A LAISSE DANS L'INCAPACITE D'EXERCER SON ACTIVITE PROFESSIONNELLE ; QU'APRES EXPERTISE, LE G.A.N.
Source officielleciv1
61372115cd580146773f0d72
7 février 1990
7 février 1990
X... ayant été victime d'un accident de santé qui a provoqué une hémiplégie, la Caisse de mutualité sociale agricole de la Mayenne lui a attribué une pension d'invalidité au taux de 100 %, sans majoration
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008214913
27 juillet 2005
27 juillet 2005
X a été victime d'un accident vasculaire cérébral qui a provoqué une hémiplégie partielle temporaire ; qu'il se pourvoit en cassation contre l'arrêt par lequel la cour administrative d'appel de Nantes
Source officielleJuge unique 8
DTA_2202054_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
C souffre d'une hémiplégie l'impactant de manière significative dans sa vie quotidienne, aucun des éléments médicaux produit à l'instruction par le requérant n'établit que sa capacité de déplacement à
Source officielle5ème Chambre
69cdfb0ecdc6046d47d1d356
1 avril 2026
1 avril 2026
L'expert a retenu un taux global de 90 % en retenant l'hémiplégie séquellaire, les troubles dépressifs et les troubles confusionnels.
Source officielle19eme contentieux médical
6627fc8842439575e2f7b45e
22 avril 2024
22 avril 2024
[L] a présenté un AVC ischémique avec hémiplégie droite sensitivomotrice à prédominance brachio-faciale directement en relation avec une ischémie cérébrale dans le territoire sylvien gauche, qu’il a été
Source officielle1ère chambre
DTA_2101556_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
I D ; une revascularisation chirurgicale visant à pallier cette sténose a été réalisée le 4 novembre 2016 ; il a présenté des complications à la suite de cette intervention ; il a conservé une hémiplégie
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 8
69d57c5ecdc6046d47735216
7 avril 2026
7 avril 2026
[D] [B], après s'être présenté aux urgences, a été admis en soins intensifs, en raison d'une endocardite infectieuse à staphylocoque, sur plastie mitrale, lui ayant occasionné une hémiplégie droite et
Source officiellePôle social
67fd50a7e85d0474bddb4456
1 avril 2025
1 avril 2025
Le certificat médical initial des urgences du [6] [Localité 12] du 17 mars 2020 mentionne : " hémiplégie gauche révélant une hémorragie intra parenchymateuse profonde gauche ".
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2503758_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
d'urgence prévue à l'article L. 521-1 du code de justice administrative est remplie, dès lors que : en raison de la situation de grande vulnérabilité dans laquelle elle se trouve placée du fait de l'hémiplégie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210461
15 juin 2017
15 juin 2017
A... a été victime d'une « Hémiplégie droite par dissection post effort violent de l'artère carotide interne gauche chez un patient sans facteur de risque cardio-vasculaire » ; qu'il est établi par l'enquête
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2201588_20230208
8 février 2023
8 février 2023
son domicile ; - son compagnon a alors fait appel au Dr H E, son beau-père, entre 8 heures et 8h30 ; - au moment de son malaise, elle était mutique et obnubilée ; - le Dr H E a constaté une hémiplégie
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22255_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il résulte également de cette expertise qu'entre le 14 octobre 2016 et le 24 mai 2017, M A qui a subi une paralysie de la jambe droite puis une hémiplégie ainsi qu'une grande souffrance morale, a eu un
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2501374_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
été transférée au CHU de Dijon pour une thrombectomie, réalisée dans la nuit ; - après l'intervention, lors de son transfert vers le centre hospitalier de Chalon-sur-Saône, elle a présenté une hémiplégie
Source officielle1ère Chambre
69face0ecdc6046d47bee65a
5 mai 2026
5 mai 2026
crânio-cervical, une dissection carotidienne gauche et un accident vasculaire cérébral, une fracture de la jambe droite, une fracture du bassin, une fracture de l'avant-bras droit, une aphasie motrice et une hémiplégie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305209_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'en raison d'un accident vasculaire cérébral ischémique ayant entraîné une hémiplégie droite, une hémi-hypoesthésie droite et un syndrome pyramidal spastique de l'hémicorps
Source officiellePage 11 sur 36