Codes de loi français

Article 5-3

Certaines mentions peuvent être signalées dans des encarts bleus, verts, jaunes ou blancs à listel vert pour les itinéraires cyclables. Ils peuvent comporter l'encart d'un panneau de type A ou B et la représentation d'un pont.

LEGIARTI000024423112

LISTE DES ITINÉRAIRES LOCAUX SOUMIS À LA TAXE NATIONALE SUR LES VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES COLLECTIVITÉ ROUTE COMMUNE ROUTE ROUTE COMMUNE AIN D 1083 ex-N 83 BOURG-EN-BRESSE D 1075, boulevard John-Kennedy Limite de département

Article Annexe

.) - recherche d'informations : itinéraire, horaires, prix, etc. - dialogue sur des sujets familiers, des situations courantes, des faits, des personnages légendaires, historiques ou contemporains - réactions à des propositions dans des situations courantes

Article Français

Le collège est le niveau d'enseignement le plus élevé commun à tous les élèves; lorsqu'ils le quittent, leurs itinéraires se diversifient, mais ils ont tous besoin des mêmes connaissances fondamentales dans les domaines linguistique et culturel.

Article Annexe II

Les objectifs, les différentes techniques et, en fonction de cas précis, la définition d'un itinéraire, des zones à protéger, des points de contrôle, la fréquence et les horaires. Les objectifs. Les différentes méthodes de lutte contre le vol.

Article Annexe A

. - Les entreprises autorisées restent libres, pour les transports à petite distance, de choisir leurs itinéraires, leurs tarifs et leurs marchandises, à la double condition de ne créer aux services ferroviaires existant dans la zone aucune concurrence

Article Annexe

lettres, d'une hauteur d'au moins 1,80 m, sont placées à 0,9 m au maximum au-delà des marques de point d'attente. b) Marques de point d'attente avant piste aménagé à l'intersection d'une piste avec une autre piste lorsque la première fait partie d'un itinéraire

Article Annexe

A défaut d'une telle connaissance, notamment dans le cas où le train doit emprunter un itinéraire de déviation qui fait l'objet de la fiche de détournement mentionnée à l'article 6 du décret du 19 octobre 2006 précité, une procédure établie par l'entreprise

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Distance-itinéraire.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Distance-itinéraire La distance de transport est celle de l'itinéraire le plus adapté, compte tenu des contraintes de sécurité et des infrastructures de transport, du recours à des plates-formes, des caractéristiques du véhicule et de la nature des marchandises

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Distance-itinéraire.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Distance-itinéraire La distance de transport est celle de l'itinéraire le plus adapté, compte tenu des contraintes de sécurité et les infrastructures de transport, du recours à des plates-formes, des caractéristiques du véhicule et de la nature des marchandises

Article 5

/2447 ; 90° Décisions relatives au statut de destinataire agréé dans le cadre du régime de transit transport international routier, en application des articles 186 et 187 du règlement délégué (UE) n° 2015/2446 ; 91° Décision tendant à imposer un itinéraire

Article Annexe

équipement que : - ceux qui sont nécessaires à leur conduite en sécurité, en particulier ceux exigés conformément aux paragraphes 2.4, 2.7.1, 2.8 et 2.10, - ou ceux requis par d'autres réglementations applicables, en particulier ceux exigés sur certains itinéraires

Article Annexe (Sous-partie D)

consommation de carburant jusqu'à l'aérodrome de destination, tels que les écarts par rapport à la consommation de carburant prévue pour un avion donné, les écarts par rapport aux conditions météorologiques prévues et les écarts par rapport aux itinéraires

Article Annexe V

Organiser les rondes - la ronde d'ouverture et de fermeture - les rondes à horaires fixes, aléatoires - les rondes horodatées et à itinéraire programmé Documents du service - le règlement intérieur de l'entreprise et du poste de sécurité - les documents

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Au moins 75 % des escales pendant les itinéraires du navire doivent être réalisées dans l'un des ports des collectivités susmentionnées, ce ratio s'appréciant à la fois en nombre et en durée. I quinquies.

Article 1

Ministère de la santé, de la jeunesse, Direction de la recherche, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Direction de l'animation de la recherche, Enquête santé et itinéraire professionnel.

Article 1

Ministère de la santé et des sports Ministère du budget, des comptes publics, (*) Enquête santé et itinéraire professionnel.

Article (suite)

permanente avec les organismes au sol désignés et assure l'écoute permanente sur une fréquence radio définie : 1) lorsqu'il effectue un vol dans un espace aérien de classe A, B, C ou D ; 2) lorsqu'il évolue dans des portions d'espace aérien ou sur des itinéraires