lequel la société lui reproche sur trois pages les principaux griefs que sont l'insuffisance de chiffre d'affaires, la déviation du taux de remise, l'absence de nouveaux clients, l'insuffisance du nombre

de témoignages de satisfaction de la part de sa hiérarchie (message de Ludovic Y... faisant part de la qualité de ces comptes-rendus mi-septembre 2012, de sa satisfaction concernant un certain nombre

il ressort des pièces produites par la société que le secteur géographique du salarié s'est retrouvé réduit (une partie du portefeuille de la Dordogne ayant été confiée à un autre salarié), que le nombre

après 39 ans d'ancienneté n'est pas crédible ; - La concentration de la clientèle principalement sur les clients Picard Surgelés, Thiriet et Toupargel, conduisait inévitablement à une diminution du nombre

avait fait valoir que la décision des premiers juges était « contraire aux dispositions contractuelles et aux dispositions de la convention collective qui indiquent que le fait de ne pas effectuer le nombre

qui est de suivre tous les salariés, sans distinction et selon les mêmes modalités, quelle que soit la nature de leur contrat de travail et la durée du travail dans la mesure où la fréquence et le nombre

du nombre de refus opposé par M.

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme A C est intervenue en qualité de guide-conférencière pour la commune de Fécamp afin d'assurer des visites découvertes ou thématiques ainsi que

aux délais de traitement des demandes et aux conditions d'accès aux soins, service du culte, activités sportives, formation et travail, ainsi qu'au téléphone au sein du Camp Est, - la liste et le nombre

également en lien direct avec son éviction de la procédure d’attribution du marché litigieux ; - l’offre de la société ITM est irrégulière dès lors qu’elle a prévu, afin de valoriser son offre, un nombre

cependant opposable à ce dernier ; C'est par des motifs pertinents adoptés par la Cour que le tribunal a considéré que l'exploitation par les intimés de trois chambres d'hôte impliquant un plus grand nombre

[G] sollicite le complément de mission suivant : « Intégrer dans la mission de l’expert la nécessité de déterminer précisément dans quelles conditions se sont faites les visites du bien immobilier par

de ses commandes, du peu de jours travaillés durant le mois, de l'impossibilité pour Pierre X... de justifier avec précision de ses frais de repas et de voiture, et du nombre de visites effectuées.

regard du montant de la créance ou de l’existence d’autre sûreté au profit du créancier. » En l’espèce, la demanderesse produit une attestation de sa gérante et d’une employée faisant état de plusieurs visites

Si la requérante soutient encore que l'exposition d'œuvres d'art a permis d'augmenter le nombre de visiteurs à la fois physiquement sur le domaine de Peyrassol et virtuellement sur la " e-boutique ", il

En outre, le seul élément chiffré figurant dans ce document sur le nombre de visites clients réalisées est contesté par M. 

1402 x 8,5 mètres, avec un nouveau revêtement » et le circuit « agrandi de 500 mètres » a été homologué le 10 mai 2001 pour 4 ans par la Fédération Française du Sport Automobile, et précise que « le nombre

1402 x 8,5 mètres, avec un nouveau revêtement » et le circuit « agrandi de 500 mètres » a été homologué le 10 mai 2001 pour 4 ans par la Fédération Française du Sport Automobile, et précise que « le nombre