prononcent par les motifs reproduits au moyen ; Attendu que, s'il est vrai que pour déclarer le prévenu coupable de ces faits, les juges n'ont pas énoncé les circonstances propres à caractériser la violence

influencer ses comportements ; "alors qu'il ne résulte d'aucune des énonciations de l'arrêt attaqué que la personne mise en examen ait commis sur la personne d'Aurélie X... une pénétration sexuelle par violence

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean Z... coupable d'agressions sexuelles par personne abusant de l'autorité conférée par ses fonctions ; " aux motifs que les premiers juges ont caractérisé la contrainte

X..., par violence, contrainte, menace ou surprise, des actes de pénétration sexuelle de quelque nature qu'ils soient ?"

, de contrainte ou de surprise sont réunis dans le dossier ; les éléments de violence et de contrainte résultent du fait que l'intéressé a fait usage de la force pour parvenir à ses fins ; en revanche

algérien né en France en 1961, a commis entre 1984 et 1986 une série de délits qui lui ont valu d'être condamné à des peines représentant au total plus de sept années de prison ferme pour vols avec violence

[V] [C] devant la cour criminelle départementale de la Loire-Atlantique sous l'accusation de viols, violences aggravées en récidive, et torture ou actes de barbarie.

; que ne donne pas de base légale à sa décision la cour d'appel qui se borne à établir la matérialité des attouchements reprochés à Jean X..., sans relever à l'encontre de ce dernier un fait de violence

.) ; "alors, d'une part, que le délit d'agression sexuelle pour être constitué doit avoir été commis avec violence, contrainte, menace ou surprise ; ces moyens doivent avoir été la cause déterminante

la victime qui a déclaré, de façon crédible, avoir été l'objet d'attouchements sexuels de la part du prévenu, sans caractériser en quoi les atteintes sexuelles dénoncées auraient été commises avec violence

: Attendu qu'il appert dudit arrêt que pour renvoyer Jean-Pierre X... devant la cour d'assises du département de la Gironde sous l'accusation d'avoir commis des actes de pénétration sexuelle par violence

pour certaines ne concernent pas les faits de l'accusation et qui, en tout état de cause, ne font pas concrètement état d'actes de pénétration sexuelle, ni d'éléments susceptibles de caractériser la violence

... du chef d'agressions sexuelles sans caractériser en quoi les atteintes sexuelles qui lui étaient reprochées sur la personne d'Isabelle Y... auraient été commises avec violence, contrainte, menace ou

[L] [X] pour avoir à [Localité 1], le 10 juin 2017 en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, commis des actes de pénétrations sexuelles par violence, menace

morale et la menace par le chantage affectif ; "alors, d'une part, que le crime de viol nécessite que l'acte de pénétration sexuelle soit commis par violence, contrainte, menace ou surprise, élément

; "1°) alors que le viol suppose un acte de pénétration commis par violence, contrainte, menace ou surprise ; qu'en se bornant à relever que les faits ont eu lieu, « alors qu'il lui

Y... sont confrontés par les propres aveux du mis en examen qui, tout en niant la contrainte, a reconnu l'existence des pénétrations dénoncées, lesquelles ne constituaient, contrairement aux allégations

son renvoi devant la cour d'assises des Vosges ; "aux motifs que " la réalité du rapport sexuel complet n'étant pas contestée par Yannick X..., il convient de vérifier s'il a été accompagné de violence