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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8c
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8e
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président - Catherine CLERC, conseiller - Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officiellecr
613724facd58014677419f2d
14 mars 1988
14 mars 1988
Durand, président, Rivals et Laventure, conseillers, la cause a été à nouveau appelée, la Cour a délibéré et prononcé la décision, ne met pas la Cour de Cassation en mesure de s'assurer de la régularité
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9095c
9 août 2013
9 août 2013
BREUILLE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Me Gisèle CLAUDE-LACHENAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marlène DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9a
6 décembre 2013
6 décembre 2013
NON COMPARANTE, représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE, 8 Avenue Charles de Gaulle-23000 GUERET représentée
Source officielleChambre 2
DTA_2200376_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. - et les observations de Me Martin, représentant la société Mode Elisa.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2100603_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2101768_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2002118_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Frédéric Durand, rapporteur ; - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - les observations de Mme A ; - et les observations de Mme D, représentant l'université de Lorraine
Source officielleChambre 2
DTA_2202437_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Jacquin, substituant Me Bach-Wassermann, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01524_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant guinéen est entré en France, selon ses déclarations, le 11 août 2021.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00416_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01659_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A... B... et Mme E...
Source officielleChambre 2
DTA_2103381_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique, - et les observations de Me Luisin, substituant Me Knittel et représentant M. A.
Source officielleChambre 2
DTA_2101834_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bedet, substituant Me Gasse et représentant le centre hospitalier de Lunéville
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402245_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleChambre 2
DTA_2402579_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique ; - et les observations de Mme D . Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501269_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300066_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Durand, magistrat désigné ; - les observations de Me Jacquemin, avocat commis d'office, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2218878_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
M'Hamed Ali B, représenté par Me Dufaud, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 27
Source officiellePage 110 sur 654
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