Avoir des activités de motricité fine Définition : Manipuler de petits objets, les saisir et les lâcher avec les doigts (et le pouce) avec une ou deux mains.

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

2028 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des jeux sportifs et des jeux d'opposition : - arts et éducation par les activités physiques d'opposition ; - jeux de raquettes ; - jeux de ballons, petits

LEGIARTI000042970256

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HAVRE LE HAVRE 1 77 - DIDPAF LE MESNIL-AMELOT LE MESNIL-AMELOT 1 973 - DDPAF GUYANE CAYENNE 1 976 - DDPAF MAYOTTE MAYOTTE 1 5) Chef de groupe technique ou opérationnel aux aéroports : 11 94 - VAL-DE-MARNE ORLY 3 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES

Article Annexe V

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Emissaires en mer Lorsqu'un émissaire est enterré sur toute sa longueur, excepté sur une courte section à son extrémité, il peut ne pas y avoir de raison de décourager la navigation des petites unités entre l'extrémité de l'émissaire et la côte.

Article Annexe 3

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Si pour des raisons techniques prouvées une hauteur de 4 mm n'est pas possible et si du point de vue opérationnel un marquage plus petit est acceptable, une réduction à 3 mm est autorisée. 3.

LEGIARTI000050672764

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2022_LOT1_ZN_28_03 La Saucelle ORANGE Point1 556197 6837971 2022_LOT1_ZN_28_03_S1_bis 1 2023_bis_36-01 Centre-Val de Loire Indre 2021_LOT1_ZN_36_05 MÂRON BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mâron 613640 6634690 2021_LOT1_ZN_36_05_S1_bis 1 Le Petit

Article Annexe (suite)

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Une attention particulière sera portée : - à la possibilité de contamination des eaux souterraines, lorsque les produits à base de cette substance active sont utilisés dans des zones sensibles ; - à la protection des petits mammifères, des organismes

Article 30

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Par exception aux prescriptions ci-dessus, pour les activités de revêtement du cuir dans l'ameublement et de certains produits en cuir utilisés comme petits articles de consommation tels que les sacs, les ceintures, les portefeuilles, etc., si la consommation

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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Les petits ateliers et locaux analogues peuvent être protégés par un seul générateur de mousse. 3.2.1.4. Les générateurs de mousse doivent être uniformément répartis en dessous du plafond le plus élevé du local protégé, y compris le tambour machine.

Article Annexe

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Le plus petit des deux nombres de trimestres résultant des dispositions du 1° et du 2° est pris en considération.

Article Annexe 3

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Le plus petit des deux nombres de trimestres résultant des dispositions du 1° et du 2° ci-dessus est pris en considération.

Article Annexe VII

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essentiels des textes factuels et les grandes lignes des schémas argumentatifs Trier et hiérarchiser l'information Lecture autonome Situations de formation : Lire des documents d'entreprise, de la documentation, des dépliants, des petites

Article Annexe IIc

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performances de l'équipe C3-2.1 Évaluer son travail et/ ou celui de son équipe Pôle n° 4 : Gestion des approvisionnements en restauration C4-1 Recenser les besoins d'approvisionnement C4-1.1 Déterminer les besoins en consommables et en petits

Article Annexe (suite)

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Examens complémentaires : valvulopathie avérée avec régurgitation légère sur l'échelle angiographique de Grossman avec possibilité de petite cardiomégalie. ECG : peu ou pas de signes électriques. Echo cardio Doppler avec FE < 50 % mais > 40 %.

Article 1

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-enquête ACEMO sur les petites entreprises en 2009 ; Enquête annuelle qui complète l'enquête trimestrielle ACEMO en couvrant le champ des entreprises de 1 à 9 salariés sur le thème de l'emploi, de la durée du travail et des rémunérations.

Article 1

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-enquête ACEMO sur les petites entreprises en 2010 : Enquête annuelle qui complète l'enquête trimestrielle ACEMO en couvrant le champ des entreprises de 1 à 9 salariés sur le thème de l'emploi, de la durée du travail et des rémunérations.

Article Annexe V

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J110 Conserves de petits pois, jardinière de légumes, macédoines, maïs doux Tonne de produits entrant en fabrication. 20 40 5 1,2 0,02 0,3 A calculer par mois.

LEGIARTI000048568965

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Petits vaisseaux (voir index 189) : - vascularites à ANCA ; G 3 à 6 - purpura rhumatoïde (voir index 82) ; G 2 à 5 - purpura vasculaire (en fonction de l'étiologie) (voir également l'index 82) ; G 2 à 5 - cryoglobulinémie mixte essentielle (voir

LEGIARTI000050672774

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01 Grand Est Haut-Rhin 2023_LOT2_ZN_68_09 Katzenthal BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Dorfbach 1017568 6787120 2023_LOT2_ZN_68_09_S2 1 2024_01_68-03 Grand Est Haut-Rhin 2023_LOT3_ZN_68_01 Ribeauville BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Petite

LEGIARTI000050672726

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670574 6653773 Chateau de Jussy 673608 6653582 La Maison rouge 672026 6653300 2021_01_18-2 Centre-Val de Loire Cher 2020_LOT3_ZN_18_06 Loye sur Arnon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le bourg 653085 6617149 2020_LOT3_ZN_18_06_S1 1 Les Petites

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