judiciaire d'ORLEANS en date du 20 Décembre 2023 ENTRE APPELANTS : Monsieur [U] [D] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Eric KOY, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES et Me Alexia

directeur du centre hospitalier Jacques Lacarin de Vichy — - copie des pièces du dossier médical de son père, Alain X, pouvant l'éclairer sur les causes de son décès le 4 janvier 2012, et non seulement

. # Boriello gegen Alain Darras und Dominique Tostain. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunal de police de Martigues - Frankreich. # Preisbindung bei Büchern. # Rechtssache 95/84.

la demande de la société, la cour d'appel, après avoir établi la faute de la société Fifeca, relève que la société qui a donné le 1er novembre 2002 le fonds de commerce exploité au 91 bis de la rue d'Alésia

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience du 4 mars 2026, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia

code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience du 18 mars 2026, sans opposition des parties, devant Monsieur Louis-Jacques URVOAS, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia

procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience du 3 septembre 2025, sans opposition des parties, devant Monsieur Louis-Jacques URVOAS, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia

ADAM'S prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexia SADON de la SELAS AGIS, avocat au barreau de VIENNE

ORDRES PROFESSIONNELS) PARTIE(S) EN DEMANDE ASSOCIATION [Adresse 1]HOR [Adresse 2] Représenté(e) par Me FAIZENDE Julie e la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au Barreau de Lyon, ayant pour postulant Me Alexia

Alain GUILLON Liquidateur : Me [N] [G] [L] DEMANDEUR M.

page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s4B8D41EE { font-family:Arial; font-size:10pt }   Publié le 12 avril 2021   TROISIÈME SECTION Requête n o 23234/16 CLINIQUE PSYCHIATRIQUE DES FRÈRES ALEXIENS

Mecanic'sud [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Camille CALAUDI de la SCP CALAUDI / BEAUREGARD / MOLINIER / LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant pour Me Alexia

représentée par Mme [H] [T], mandatée aux termes des dispositions de l'article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia

au centre de rétention de : X se disant [Y] [B] né le 20 Janvier 1992 à [Localité 1] (SENEGAL) de nationalité Sénégalaise Vu l'appel formé le 16 janvier 2025 à 11 h 08 par courriel, par Me Alexia

, avocat au barreau d'ORLEANS APPELANTE Monsieur [B] [N] S.A.S. [2] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexis

RDI représentée par Me Patricia TERRONI POIDEVIN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C2190, et par Me Alexis MADEC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #J0004

MAVIC Représentant : Me Alexis KIEFFER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assisté

DBVM-V-B7H-L2NG joint au dossier 23/1191 Société RECTIMO AVIATION agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Alexis

DBZS-W-B7I-YKOL DEMANDERESSE : URSSAF [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Madame [P], munie d’un pouvoir DEFENDERESSE : Mme [J] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexis

Me DUBREIL Me LESOURD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis