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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8679ba5988459c4d288
7 février 1996
7 février 1996
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'assises des Yvelines, en date du 12 avril 1995, qui l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle, 4 amendes de 1 000 francs et à l'interdiction pendant 10 ans des
Source officiellecr
éesc/Marie-Laure X
6079a8519ba5988459c4ca59
28 juin 1993
28 juin 1993
près la cour d'appel de Rennes, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Marie-Laure X..., épouse Y..., et Bruno
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
695d7e6d75782d5f06022463
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Date naissance 1] 1974 à [4], demeurant et domiciliée [Adresse 5] ; fonctions auxquelles elle a été désignée par jugement du Tribunal de commerce de TARASCON du 10 novembre 2023, représentée par Me Bruno
Source officielle1ère Chambre civile
64d5cfaa9c17ddd969ec622e
10 août 2023
10 août 2023
GARSIB Représentée par Me Bruno DRYE de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SENLIS S.C.I.
Source officielle4 ème chambre B
69dcf2accdc6046d47167602
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Bruno RENARD, Président, Mme Aurélie CARON, Mme [N] [L], M. [A] [I], et M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b7f6c9858823c56e0b7c35
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DE LA RESIDENCE LES JARDINS DE L’EGLISE ROMANE DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Bruno DAMOY la SELARL PUYBARAUD - LEVY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68fb978111af6ba0065f3c49
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LA ROCHE, représentée par Me Stéphane BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0023 - N° du dossier 25/0025 Intimée : Madame [C] [K], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER
Source officiellecr
énéral près la cour d'appel de PARIS dans le procès instruitc/MM. Bruno Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00455
7 février 2018
7 février 2018
Bruno Z..., Maillguy A..., Ludovic B..., David C... et Menouar D..., prévenus de vol aggravé et association de malfaiteurs ; Vu les articles 657 et suivants du code de procédure pénale ; Attendu que,
Source officielleChambre 4-8b
69fd82eccdc6046d4704a7d6
7 mai 2026
7 mai 2026
DBVB-V-B7I-BM5ID CPAM DU VAR C/ [B] FAVIER Copie exécutoire délivrée le 07 MAI 2026: à : Me Philippe CAMPOLO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Bruno
Source officielleciv2
60794b8d9ba5988459c43610
8 octobre 1986
8 octobre 1986
Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la camionnette conduite par Laurent Z... et appartenant à son père Maurice Z... dans laquelle avaient pris place Pascal Decamp, Dominique Y... et Bruno
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01403
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Bruno X... et M. A...
Source officielleciv1
613721a4cd580146773f586f
17 mars 1992
17 mars 1992
Bruno Y..., entrepreneur de taxi et de transports d'élèves, demeurant à Gustavia-Saint-Barthélémy, rue de l'Eglise (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre
Source officielleciv3
613722cacd580146774017ec
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Bruno X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant de l'indivision Bernard Auguste-Joseph X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 13 juin 1994 par le
Source officiellecomm
61372434cd58014677413831
5 mai 2004
5 mai 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bruno Richard et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3a
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Gérard Z... ... 56250 SULNIAC Appelant, non comparant Madame Marie-Thérèse Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3d
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nathalie X... ... 35700 RENNES Appelante, comparante en personne Monsieur Bertrand Z...
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008221855
25 octobre 2006
25 octobre 2006
Bruno A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917dd
17 juin 2014
17 juin 2014
18 route d'Ouest du Môle no1-92622 GENNEVILLIERS Représentée par Me Michel HALLEL, avocat au barreau de STRASBOURG substitué par Me Jessy SAMUEL, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉ Monsieur Bruno
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69e1cd97cdc6046d47896e2f
16 avril 2026
16 avril 2026
REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 35977 S.A.S.
Source officielleService des Référés
66b45f96c979aae19b191c36
7 août 2024
7 août 2024
VIGUIER, commissaire de justice associé, [Adresse 3] [Localité 1] DEBATS : A l'audience publique du 26 juin 2024 tenue par Lionel BRUNO, conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel
Source officiellePage 112 sur 1427