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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
6967801dcdc6046d4741aeab
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JADE ET PAUL prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège.
Source officielleCharges de copropriété
65ce64c80596c9bad004f28b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
352J-W-B7H-C2CTV DEMANDEREUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobil ier sis [Adresse 1]; représenté par son syndic, le Cabinet GRATADE (SAS) AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI
Source officielleCharges de copropriété
65cfb67da47d1f8c9dd7077e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 22/05752 N° Portalis 352J-W-B7G-CWPAT DEMANDEUR S.D.C. du [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI
Source officielleCharges de copropriété
65cfb683a47d1f8c9dd70821
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7H-CZALN DEMANDEUR syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 1], représenté par son syndic le Cabinet IMMO DE FRANCE AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI
Source officielleCharges de copropriété
65cfb687a47d1f8c9dd70890
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Charges de copropriété N° RG 22/15497 N° Portalis 352J-W-B7G-CYTEX DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobil ier sis [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI
Source officielle1ère chambre sociale
696a6db1cdc6046d478c603e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Localité 7] 1ère chambre sociale ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 25/02124 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HWEC Madame [J] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jade
Source officielleCharges de copropriété
668839f1342d338c20d3154e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
352J-W-B7H-CZR2P N° MINUTE : ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Benjamin JAMI
Source officielleCharges de copropriété
6631373b19f939ca6242e36a
25 avril 2024
25 avril 2024
Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobil ier sis [Adresse 1] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA - #E1811 DEFENDEUR S.C.I.
Source officielle4ème chambre 2ème section
67f80d51cf40727a0043bcbb
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 22/07968 N° Portalis 352J-W-B7G-CXCFJ DEMANDERESSE Mme [M] [J] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Benjamin JAMI
Source officielleCharges de copropriété
65c3d9e1c432ce7d11a70019
31 janvier 2024
31 janvier 2024
DEMANDEUR Syndicat de copropriétaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 1], représenté par son Syndic, le Cabinet JEAN CHARPENTIER - SOPAGI, SA AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI
Source officielleCharges de copropriété
65c52a8f90e44c41e7b3f441
31 janvier 2024
31 janvier 2024
352J-W-B7H-C2D2I DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 1], représenté par son syndic, le Cabinet BONNEFOND & ASSOCIES, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI
Source officielleciv1
60794be89ba5988459c44395
17 juin 1980
17 juin 1980
DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DELCROIX, A LA SUITE D'UNE INJECTION INTRAMUSCULAIRE EFFECTUEE PAR MME Y..., INFIRMIERE, A EU LE NERF SCIATIQUE ATTEINT, CE QUI A PROVOQUE UNE PARALYSIE IMMEDIATE DE LA JAMBE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61632
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Mme [D] [B], épouse [Y], domiciliée [Adresse 1], 33160 Saint-Médard-en-Jalles, a formé un pourvoi le 18 octobre 2024 contre l'arrêt rendu le 1er août 2024 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale
Source officielleServ. contentieux social
6977da55cdc6046d47cd8fc5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le patient présente alors des paresthésies de la face interne de la jambe droite, de la face postérieure de la jambe droite et de la plante du pied droit dans les suites de sa cure de hernie discale L5
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44293e17a63792055bd
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Monsieur [C], chauffeur livreur, a été victime d'un accident du travail le 22 mars 2018 résultant d'une morsure de chien lors d'une livraison et ayant eu pour conséquence une « plaie face postéro externe jambe
Source officielleRétentions
64f2d03d5aeec3d969238949
1 septembre 2023
1 septembre 2023
J'ai la jambe cassée, la clavicule cassée, c'est la rue. Poumon percé. J'ai des documents médicaux, mais pas ici. Je n'ai pas de papier. Je n'ai pas de famille.
Source officielle5e Chambre
63d37b5dd1bc2605de4b4dc1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Contusions à l'épaule, au genou, à la jambe côté droit. Contusions aux deux mains, aux hanches et au dos.'
Source officielle5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c271f3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[U] avait les jambes écartées pour mettre en place la feraille dans une fondation de massif, en ramenant sa jambe gauche vers la droite, il a trébuché et a chuté au sol, lui occasionnant des douleurs au
Source officielle10ème chambre
DTA_2304855_20250205
5 février 2025
5 février 2025
déplacement à pied lui accorde une mobilité pédestre très réduite avec perte d'autonomie ; elle a donc besoin d'accompagnement par une tierce personne dans ses déplacements ; de plus, la mobilité de sa jambe
Source officielle7ème Chambre
DTA_2201745_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
vers 19h30, d’un accident alors qu’elle circulait en moto sur la voie d’Igny à Clamart pour rentrer à son domicile à la suite de sa journée de travail, la chute de sa moto engendrant des douleurs à sa jambe
Source officiellePage 112 sur 593