Codes de loi français

Article Annexe I-A

Isolement du réseau de collecte Des dispositifs permettant l'obturation des réseaux d'évacuation des eaux de ruissellement sont implantés afin de maintenir sur le site les eaux d'extinction d'un sinistre.

Article Annexe I (suite)

Le développement des activités numériques et les performances croissantes des outils informatiques favorisent la collecte et le traitement de données, particulièrement à caractère personnel.

Article Annexe II-c

Activité principale en référence : A5 Participer à l'optimisation des opérations  A5T1 Proposer des pistes d'amélioration  A5T2 Accompagner le personnel de production dans la mise en place des plans d'actions  A5T3 Collecter

Article Annexe Ia

. - Les informations sont collectées et les documents de suivi sont renseignés pour être exploité par le service concerné. 5) Autonomie : En autonomie Activité 3 - A3 : Intervenir durant les opérations de production Impératif de qualité Il s'agit

Article Annexe I

Isolement du réseau de collecte Des dispositifs (vannes, obturateurs pneumatiques ou mécaniques…) permettant l'obturation des réseaux d'évacuation des eaux de ruissellement sont implantés de sorte à maintenir sur le site l'écoulement accidentel de gaz

Article Annexe IV

Contenu de l'épreuve Peuvent être évaluées tout ou partie des compétences : C1.1 : Collecter les données de la demande C1.2 : Lire, analyser, classer et sélectionner les documents C2.1 : Proposer un choix technologique et esthétique C2.3 : Proposer

Article Annexe I (suite)

prendre l'initiative lors d'un entretien en résumant ce qu'il a compris et en approfondissant les réponses intéressantes - échanger des informations pour réaliser une tâche, organiser une activité ou un déplacement, résoudre un problème concret et collecter

Article Annexe

Elle gère le site Internet consacré à l'adhésion des pêcheurs aux AAPPMA et aux ADAPAEF et collecte le montant global de leurs cotisations.

Article Annexe I

Ce dispositif permet de séparer les matières en suspension et les hydrocarbures des eaux collectées.

Article Annexe IIc

L'évaluation porte sur tout ou partie des compétences suivantes et des savoirs qui leur sont associés : C1.1 : Collecter classer et hiérarchiser les, informations C1.3 : Analyser les contraintes techniques, réglementaires, esthétiques et budgétaires du

Article Annexe 1

Il peut prendre des formes variables : présentation de textes fondateurs ou de textes de loi, sélection d'articles de presse, collecte de témoignages, recherche ou élaboration de documents photographiques, sonores ou vidéo.

Article Annexe

a) Comme les autres disciplines, elles sollicitent les TIC pour rechercher, collecter, classer et exploiter l'information ; pour la communiquer, la visualiser, la mettre en page, associant le textuel, le visuel, le gestuel, la parole, le son et l'image

LEGIARTI000024288567

du système d'essai ; c) Préparation du système d'essai, observations et examens avant, pendant et à la fin de l'étude ; d) Manipulation des individus appartenant au système d'essai qui sont trouvés mourants ou morts au cours de l'étude ; e) Collecte

LEGIARTI000023420422

indemnités versées par ces organismes). 75.3CC 0,50 TC Ambulances. 85.1JA 3,80 Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74.7ZD). 90.0AA 3,70 Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte

LEGIARTI000026909531

ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes). 75.3CC 0,50 TC Ambulances. 85.1JA 3,80 Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74.7ZD). 90.0AA 3,60 Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte

Article Annexe

article 706-56-2 du code de procédure pénale , créé par la loi n° 2010-242 du 10 mars 2010 tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale, le répertoire des données à caractère personnel collectées

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

code monétaire et financier ou à l'article L. 411-2-1 du même code, ou par émission de titres de créances mentionnés au premier alinéa de l'article 124 B ; dans ce cas, les intérêts sont déductibles dans la limite des intérêts des ressources ainsi collectées

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Dans le cadre du contrat de transport, les supports de charge ne donnent lieu ni à consignation ni à location au transporteur, qui n'effectue ni collecte, ni fourniture, ni opérations dites de reprise, ni retour.

Article Annexe V

interdiction d'usage d'autres engins de pêche, autres contraintes… Ce caractère peut notamment se concevoir sur une plage ; La configuration locale, la distance au rivage, la profondeur de l'extrémité de l'émissaire ou des obstructions que représente le collecteur

Article Annexe I

Isolement du réseau de collecte Sans objet. 3. Exploitation - Entretien 3.1. Surveillance de l'exploitation 3.1.1.