EUROPEENS, société anonyme, dont le siège est Plan de Campagne, CD 6 à Cabries (Bouches-du-Rhône), 2°) La société LAMASCO CUISINES VOGICA, société anonyme, dont le siège est avenue de la Division Leclerc

Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Marie-Claire Y..., veuve Z..., demeurant place du Carrouge à Vesly (Eure), 2°) Mme Valérie Z..., demeurant Résidence Les Feuillages, 18, avenue de la Division Leclerc

cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1998 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit de la société Anne Delorme, société en nom collectif, dont le siège est 19, rue maréchal Leclerc

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Diseco (centre Leclerc), dont le siège social est ...

Joseph X..., demeurant 4, cité Colbert, avenue du Maréchal Leclerc, 09300 Lavelanet, en cassation de l'arrêt rendu le 6 juillet 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 1ère section)

Narciso Y..., demeurant 8, place du général Leclerc, 80240 Roisel, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

le siège est ..., et dont les bureaux sont ... de la Réunion, défenderesse à la cassation ; En présence : 1 / de la société à responsabilité limitée Interco, dont le siège est 6, rue maréchal Leclerc

Leclerc, dont le siège est ...

(Nord), pris en sa qualité de liquidation de la société anonyme Compagnie maritime Flandre Bretagne, dont le siège est à Dunkerque (Nord), rue du Maréchal Leclerc, défendeur à la cassation ; Le demandeur

Madeleine, née Bernard, demeurant rue du Général Leclerc à Méry-sur-Seine (Aube), 2 / Mme Z... Annie, demeurant Impasse des Chapelles à Méry-sur-Seine (Aube), 3 / Mme Z...

X..., engagé le 24 mars 1980, en qualité d'employé de commerce, par le Centre Leclerc de Landerneau, devenu la société EURL Kerbor, a été licencié le 22 décembre 1989 après avoir fait l'objet d'une mise

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Solange Y..., épouse X..., demeurant 19, résidence Surcouf, 42, rue du Maréchal Leclerc

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires du 68-70-72, rue du Général Leclerc

l'arrêté de mise en sécurité du 19 août 2021 du maire de Frévent en tant qu'il l'a mis en demeure, dans un délai d'un mois, de procéder à la démolition totale de son immeuble sis 21 rue du Maréchal Leclerc

requête, enregistrée le 27 décembre 2022, Mme B demande au tribunal d'annuler la décision du 4 novembre 2022 par laquelle le maire de Montesson a préempté le fonds de commerce situé 21, rue du Général Leclerc

Leclerc et d'une extension de 1 300 m² d'une galerie marchande sur le territoire de la commune de Marly.

N O, demeurant 1 rue de la division Leclerc à Strasbourg (67000), est désigné comme médiateur dans le litige qui oppose les parties susnommées.

A D et Mme C B, représentés par Me Leclerc, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles ils ont été assujettis au titre

de métiers et de l'artisanat et d'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020, à raison de l'établissement situé espace culturel Leclerc

du 19 septembre 2025 par lequel le maire de la commune Deuil-la-Barre a fixé les horaires de fermeture des commerces et débits de boisson situés entre les numéros 45 et 97 de l’avenue de la division Leclerc