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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
615e0bb2c25a97f0381f4a4c
6 mai 2014
6 mai 2014
de PARIS DÉFENDEURS AU RECOURS : [H] [C] FAMILY FOUNDATION 'AAFF' prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 8] [Localité 1] LIECHTENSTEIN représentée par Me Luca DE MARIA
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92152
12 mars 2015
12 mars 2015
INTIMÉE SAS IMMOBILIERE GROUPE LUCIEN BARRIERE IGLM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 35 Boulevard DES CAPUCINES-75002 PARIS Représentée par Me Luca DE MARIA
Source officiellechambre 1-14
69d15982cdc6046d47214e70
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
69d432cccdc6046d4757efa9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officielleciv3
61372148cd580146773f2810
11 juillet 1990
11 juillet 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Z... dite Maria A..., demeurant ... (17ème), en cassation d'un
Source officiellechambre 1-14
69ce6724cdc6046d47db984b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
69d5fd8fcdc6046d477d1aa3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007854407
20 janvier 1995
20 janvier 1995
Vu la requête, enregistrée le 27 septembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Maria Y...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2503525_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
A B, représenté par Me Margat demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de l'Isère en date du 26 mars.2025 portant
Source officiellecr
61372578cd5801467741e067
8 janvier 1997
8 janvier 1997
Maria, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 28 septembre 1995, qui, pour délit de violences volontaires, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a
Source officiellecr
613724f2cd58014677419adb
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Maria, épouse X... - contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 février 1988 qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du
Source officielleciv2
613720e1cd580146773ef2c3
2 mars 1989
2 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Maria Z..., épouse X..., demeurant à Grahat (Lot), ..., en cassation
Source officiellesoc
61372265cd580146773fc981
23 novembre 1994
23 novembre 1994
, dont le siège est rue de l'Eclipse à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de : 1 / Mme Maria
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1007DEC004189718
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Maria MICHAILIDI-GENOUZI 1958 Acharnes Greek 53. Zoi MICHAILIDOU-BOULIOPOULOU 1964 Athens Greek 54. Maria MOUCHIKA 1960 Labrini Greek 55.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f111
20 février 2012
20 février 2012
Deux enfants sont issus de cette union : Mikhaïl né le 06 novembre 1994 et Maria née le 19 mai 2000, à PODOLSK (Russie).
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601745_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
C... à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement de la somme de 800 euros à Me Margat, avocate de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0505DEC001843291
5 mai 1993
5 mai 1993
xa0; de la requête No 18432/91 présentée par José Maria
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10345
22 mars 2018
22 mars 2018
actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Maria
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d96
5 octobre 2007
5 octobre 2007
Audience publique du 29 Juin 2007 No de rôle : 06 / 01742 S / appel d'une décision du T.A.S.S de BESANCON en date du 26 juin 2006 Code affaire : 88E Demande en paiement de prestations Maria
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201328
17 septembre 2015
17 septembre 2015
la demande de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge
Source officiellePage 116 sur 1054