Marias a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Keller, Maître des Requêtes, - les observations de Me Le Prado, avocat des HOSPICES CIVILS DE LYON et de Me Vuitton, avocat de Mme Maria Mercédès X..., - les conclusions de M.

Marias, - les conclusions de Mme Parent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Marias, - les conclusions de Mme Parent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR placé madame Maria X... sous mesure d'accompagnement judiciaire pour une durée de 24 mois et désigné l'UDAF de la Dordogne pour percevoir les prestations incluses

Maria veuve Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 1988 qui, dans la procédure suivie contre Bernard Z... du chef d'homicide involontaire

répertoire général : 12/ 01634 Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 27 Juin 2012, enregistrée sous le no 21 875 Assuré (e) : Maria

Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme de Margerie

Marias, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Marias, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Marias, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Marias a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Marias, premier conseiller, - Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. Le rapporteur, M.

xa0;          10765/10 31/12/2009 Giuseppina SCHIAVOTTELLO 31/12/2009               10766/10 31/12/2009 Maria

"Le Commodore", respecte la marge de recul de trois mètres prévue par le plan d'occupation des sols, l'édifice comporte des balcons qui, faisant corps avec le bâtiment, surplombent cette marge sur au moins

Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

CINQ ANGES agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat

BIOSENCY Agissant poursuites et diligences en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au