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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2204854_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2205021_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
A ayant été suivi au centre hospitalier universitaire de Bordeaux puis au centre médico-psychologique de Bègles.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01472_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
d'aménagement Bordeaux-Euratlantique, inscrite au nombre des opérations d'intérêt national par le décret du 5 novembre 2009, comprend quatre projets d'aménagement situés sur les communes de Bordeaux, Bègles
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306295_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2307322_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Besle La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2400756_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Besle La République mande et ordonne au préfet de Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401220_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Aude en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401713_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402082_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Besle La République mande et ordonne au ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319878a51eeae4f1309d2fc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[B] [G] [Y] dit [E] [Y] est le président et qui est la société mère des sociétés Urios et BEIC.
Source officielle4e chambre
63c2571d0bfda47c900761f3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
La société BESL a été chargée d'une mission de maîtrise d''uvre complète et la société Art Dan Île-de-France, assurée auprès de la société Aviva assurances, aujourd'hui dénommée Abeille Iard et santé,
Source officielleChambre Civile 2
670eb9881c3411ff34557df1
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Les photos [...] confirment les différentes inondations des locaux par une eau boueuse de couleur beige sur la totalité des sols et notamment de la salle de restaurant, soit avec une quantité d’eau très
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10189
12 février 2020
12 février 2020
situés en Lorraine, des postes de chef de magasins à Montrejeau (31), à Onet le Château (12), à Tarbes (65), à Moissac (82), à Tomblaine (54), à Avranches (50), à Guemené Penfao (44), à Castillon et Bègles
Source officielle2ème chambre
DTA_2201292_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Béalé ; - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d27d
10 novembre 2009
10 novembre 2009
parallèles et positionnés de biais, - ceux situés au centre étant également parallèles mais représentés droits, - chacun de ces bâtonnets ayant un ton différent dans un dégradé de couleurs marron et beige
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00596
11 juin 2013
11 juin 2013
l'article L. 521-4 du code de la propriété Intellectuelle ; 3°/ que le procès-verbal de saisie-contrefaçon du 23 avril 2007 mentionne, dans l'inventaire des stocks, « 2) Tour Eiffel 50 cl référence BBEIF
Source officielleCH1 Contentieux Général
69cf0174cdc6046d47eb5553
2 avril 2026
2 avril 2026
BEILLE IARD & SANTE, anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me David HERPIN, avocat postulant au barreau de la Drôme
Source officielle6ème Chambre
DTA_2209628_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Si la parcelle se situe dans un lieu-dit comprenant quelques constructions éparses elle n’est séparée d’un vaste espace boisé classé que par la route de Beillé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0df
7 décembre 2007
7 décembre 2007
BB... épouse Z... ... 75116 PARIS représentée par Me Louis- Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me BEILLE substituant Me MAREC, avocat au barreau de MARSEILLE, Monsieur Fabrice Stéphane
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:81
14 février 1985
14 février 1985
Februar 1985 über ein Ersuchen um Rechtshilfe bei der Vernehmung von Zeugen.#Oryzomyli Kavallas OEE und Oryzomyli Agiou Konstantinou G. Raptis - L.
Source officiellePage 119 sur 214