Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
644b63d5c51457d0f882de66
20 avril 2023
20 avril 2023
mise en mesure de faire valoir ses observations et, d'autre part, que la décision de réintégration en hospitalisation complète est fondée sur le non-respect par elle des consignes médicales pour sa jambe
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6438f32ca942a604f5e9377f
13 avril 2023
13 avril 2023
[F] [O] titulaire d'un contrat d'abonnement auprès du club de sport '[4]' a été brûlé à la jambe gauche au cours d'une séance de sauna.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
627f48e9551627057d32e0d4
13 mai 2022
13 mai 2022
[D], après évaluation, que celui-ci présentait tant au 26 septembre 2018 qu'aux dates des décisions des 12 mars, 16 avril puis 18 juin 2019 un déficit locomoteur de la jambe gauche suite à un accident
Source officielleCABINET JAF 9
67801ca39c3ba90f51dc196c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[U] [Y] de la SELEURL FRANCOIS DEAT AVOCAT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET
Source officielleCABINET JAF 9
67801ca59c3ba90f51dc1a2f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Me Carol FERRE-DARRICAU Me Sylvie ROBERT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET
Source officielleCABINET JAF 9
660c486a1ff97dabd6b843f3
2 avril 2024
2 avril 2024
C/ [Y] [C] Grosses délivrées le à Maître Annick ALLAIN Maître Gaëlle CASEY ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT LE DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marianne JAMET
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2511907_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Vesuvio, Celyo SAS, la SARL Jeremy, la SARL Cœur et Crème, la SAS Jannelle, la SAS La Fraiseraie, la SAS Le Petit Nice, la SAS Marius, la SARL L'inflexible, la SAS Le Cadran, la SARL Le Quai 34, la SARL Jade
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2401776_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
centre hospitalier public du Cotentin ; - les examens radiologiques ont révélé l'existence d'une fracture du plateau tibial externe gauche, qui a été traitée chirurgicalement le jour même ; - sa jambe
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300725_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Jamar et associés, assuré par la Mutuelle des architectes français ; - la société Sodeba et associés est intervenue en tant que bureau d'études structure ; - la société Socotec est intervenue en tant
Source officielleciv1
613721aacd580146773f5ce2
25 mai 1992
25 mai 1992
persistance de troubles vasculaires a prescrit, le 3 août, son transfert à l'hôpital Saint-Joseph à Paris ; qu'en dépit de plusieurs interventions pratiquées dans cet établissement une amputation de la jambe
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204977_20230227
27 février 2023
27 février 2023
code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles Mme G C a été prise en charge à compter du 17 juillet 2021 au centre hospitalier d'Arles pour des douleurs au jambes
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2501098_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Elle soutient qu’elle a subi un accident de la voie publique ; qu’elle a des problèmes à la suite d’une fracture complexe des deux os de la jambe droite ; qu’elle rencontre des difficultés de mobilité
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2216760_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
société Plume - Creche Bilingue - la société Gutenberg Networks - le Syndic Lema Immobilier - la société Rousseau Automobile - la société Cervus - la société Echange Appart - la société Jamm
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1127DEC000961003
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Lors de son examen médical du 1 er mai 2002, le médecin du dispensaire avait juste examiné son ventre, son dos et ses jambes mais n’avait pas examiné ses épaules.
Source officielleSection du Contentieux
CETAT:CETATEXT000029851706
5 décembre 2014
5 décembre 2014
hospitalier de Semur-en-Auxois une opération destinée à réduire une fracture du fémur gauche ; qu'à la suite d'une ischémie aiguë ayant provoqué une plaie chronique et une ostéite, il a perdu l'usage de sa jambe
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01749_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Sur l'intervention de l'association JADE : 2. Aux termes de l'article R. 632-1 du code de justice administrative : " L'intervention est formée par mémoire distinct (). 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf6
16 avril 2008
16 avril 2008
créations qu'elle caractérise individuellement, au-delà de leur élément commun, la forme d'une petite socquette découverte sur le dessus du pied qui se noue autour de la cheville, du mollet ou de la jambe
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01867_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
que : - leur action a pour but de faire reconnaître un défaut de prise en charge et une faute dans l'organisation du service, à l'origine de l'apparition et de l'aggravation de blessures aux deux jambes
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-559172-561235
28 mai 2002
28 mai 2002
Près du croisement de Little James Street et Great James Street, une foule considérable s’était rassemblée et jetait des projectiles sur la police. Des renforts militaires furent appelés.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0525DEC005742900
25 mai 2004
25 mai 2004
display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application No. 57429/00 Application No, 57882/00 James
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