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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
66ab2528ba731fad7dd35532
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a882107be56405acf79003
27 juillet 2024
27 juillet 2024
président de cette cour, assistée de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a882127be56405acf79023
29 juillet 2024
29 juillet 2024
président de cette cour, assistée de Manon Caron, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65af6b0eb6c6260008b531f8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre des référés
S.A.S. ZYRCLOc/Association LA VILLARELLE
697d4a51cdc6046d47561686
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ZAGO, avocat au barreau de NICE Monsieur [C] [B] [Adresse 4] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE Madame [I] [G] [Adresse 6] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre
Source officiellecr
PARIS, du 12 juillet 1993 qui, dans la procédure suiviec/Jean F
61372579cd5801467741e0d6
4 mai 1994
4 mai 1994
C... ait connu les détournements de M. D...
Source officielleChambre 2/section 3
6643a653da34cf7c590a91e2
30 avril 2024
30 avril 2024
Dans l'affaire entre : Madame [V] [H] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 9] (MAROC) [Adresse 4] [Localité 6] demandeur : Ayant pour avocat Me Alexandra POINSIGNON, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c5
9 septembre 2016
9 septembre 2016
les autres demandes de Mme Alexandra X... ; Statuant à nouveau de ces deux chefs : Condamne in solidum la société Zacar et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5986502b828318c4e512
26 octobre 2023
26 octobre 2023
- Signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE
Source officielleJld
69d800efcdc6046d47af9812
9 avril 2026
9 avril 2026
Alexandre STOBINSKY, vice-président au Tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de Madame Lou PAUTONNIER, greffier, à l’audience du 09 Avril 2026
Source officielleChambre 06
6a197e43cdc6046d475c195d
26 mai 2026
26 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d3
25 septembre 2008
25 septembre 2008
. / Alexandre Z..., Sandra A... Arrêt rendu le JEUDI VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01651
10 octobre 2013
10 octobre 2013
que le moyen de défense est inopérant dès lors qu'il résulte des constatations de l'arrêt, d'une part, que l'employeur s'était lui-même engagé dès 1994 à s'appuyer sur des appréciations objectives et connues
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300120
6 février 2013
6 février 2013
Alexandre Y..., Mme Aurélie A..., M. Cédric Z... et M. Jean-Yves B... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Valérie Y..., M. Alexandre Y..., Mme Aurélie A..., M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300030
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Alexandre Hervé D..., M. Antoine D..., M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470180.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 9 novembre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e258
16 juin 2011
16 juin 2011
Antonio Y...et Emmnanuelle X... se sont mariés le 26 juin 1993 à WALLERS TRELON sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Alexandra née le 15 juin 1990, - Alexia née le 12 mars
Source officiellesoc
6137227ecd580146773fda87
15 juin 1995
15 juin 1995
G..., ayant demeuré ... (2ème), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 19 ) M. Georges D..., dont la dernière adresse connue est ...
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d18
22 mai 2001
22 mai 2001
que cette allégation implique, comme l'a relevé le tribunal, la trahison de son pays en encourageant à porter les armes pour le compte de l'ennemi, ou, comme le soutient X..., qu'elle insinue qu'il a connu
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493056.20250224
24 février 2025
24 février 2025
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.
Source officiellePage 12 sur 160