Signification conclusions en date du 23/09/2024 par PV 659 du CPC Mme [B] [F] Signification DA et de conclusions en date du 05/072023 à personne Représentée par Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau

GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [N] [I] épouse [V] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre

NICE JUGEMENT DU 22 janvier 2026 Chambre 8 N° minute : 2026/188 N° PCL : 2026PC00047 SARL escufignous N° RG: 2025AL01558 DEMANDEUR SAS CLEAQ EQUIPEMENT [Adresse 1] comparant à l'audience par Me Alexandre

[J] [G] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [P] [M] [Adresse 5] [Localité

Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2017, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à un an d'emprisonnement ; La COUR,

Jean-Henri Q..., M. Alexandre R..., M. Frédéric S..., M. Rémi T..., M. Benoist U..., M. Thomas V..., M. Frédérick W..., M. Etienne 1..., Mlle Marie 2..., M. Philippe 3..., M.

Joseph, Alexandre, Henri X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 6 avril 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Aude, siégeant au tribunal de grande instance de

Henri Z..., demeurant ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), 7 ) M. Michel A..., demeurant ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), 8 ) M.

DAYA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henr-Charles LAMBERT Me Bertrand DUHAMEL Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de

Copie exécutoire : Me Laurent BARBOTIN, Me Romain BINELLI et Me Alexandre JAMES membres de la SELARL WOOG & ASSOCIES Copie aux demandeurs : 5 Copie aux défendeurs : 6 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Alexandre à 450 euros d'amende. Pour, a condamné DE GHAISNE DE BOURMONT A... Anne B... à 600 euros d'amende.

Représentant : Me Laetitia RIGAULT de la SELARL PRAGMA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION REQUIS : Madame [S] [M] [V] épouse [N] [F] [U] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Henri

D, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

21 00449 du 23 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Narbonne a refusé de lui délivrer un permis de construire quatre bâtiments comprenant 72 logements collectifs sur un terrain situé rue Alexandre

Monsieur Henri X... et Madame Brigitte Y... se sont mariés le 26 septembre 1992.

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à la société Axe BTP et au centre hospitalier Henri Guérin. Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, où siégeaient : - M.

Dominique Y..., 2°/ Mme X... d'Alessandro, épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1989 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), au profit de M.

Henri XC..., demeurant ... ; Mme Michèle XF..., demeurant à La Grange à Vif (38450) ; M. Jacques Y..., demeurant ... ; M. Maurice D..., demeurant ... ; Mme Josiane Z..., demeurant ... ; M.