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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137232bcd5801467740655f
24 novembre 1998
24 novembre 1998
Armand-Prevost, conseiller rapporteur, M. Apollis, conseiller, M. Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2402785_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Armand, premier conseiller ; M. Cotraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 février 2026. Le rapporteur, G.
Source officielleAvis
CADA:20155967
4 février 2016
4 février 2016
suite du refus opposé par le directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale du Gard à sa demande de copie des conclusions de l'enquête réalisée au sein de l’école élémentaire Armand
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2520434_20260202
2 février 2026
2 février 2026
administrative, aux fins pour l’expert de dresser le constat de l’état actuel des immeubles et ouvrages situés à proximité de l’emprise des travaux de construction de l’ouvrage de service dénommé « Stade Armand
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2503490_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Armand, - et les observations de Me Nejat, représentant M. A.... Le préfet de la Seine-Maritime n’était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7d337cdc6046d4772bb81
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielle1ère Chambre
68e5f342e11beca089b88d7c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
EUROGROUP, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY Intimé M.
Source officielleChambre 1-2
69cf6b03cdc6046d47f4b5de
2 avril 2026
2 avril 2026
RG 25/06973 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4QO [O] [R] C/ [S] [F] [C] [A] épouse [F] [P] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Armand
Source officielleCHAMBRE REFERES
694c3eec75782d5f0680a0bf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
N° RG 24/00166 - N° Portalis DBXA-W-B7I-FYCT Minute 24/ DU 02 OCTOBRE 2024 le - Copies exécutoires délivrées à : Me Benoit SOULET Me Yao armand TANOH - Copies Certifiées conformes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00008_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
sur la demande de retrait formée par les communes de Brienon-sur-Armançon, d'Esnon et d'Ormoy de la communauté de communes Serein et Armance. 5.
Source officielleChambre 2-3 section 1
69d122b0cdc6046d4719cb90
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.
Source officielleChambre 2-3
69d29fe4cdc6046d4739dc22
1 avril 2025
1 avril 2025
M. le vice procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.
Source officielleAudience publique de vacation
69d3d582cdc6046d474e4af8
15 avril 2025
15 avril 2025
Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bd3
16 novembre 2005
16 novembre 2005
Vu les dernières conclusions des appelants en date du 8 février 2005 ; Vu les dernières conclusions de l'intimé en date du 7 septembre 2005 ; SUR QUOI Armand et Juliette Y... sont propriétaires d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93835
14 décembre 2016
14 décembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 15/ 00124 ----------------------- CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE C/ Armand X... --------------------
Source officiellecr
LYON, en date du 4 avril 1997, qui, dans la procédure suiviec/Armand Y
613725c0cd5801467742043a
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Elisabeth, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 4 avril 1997, qui, dans la procédure suivie contre Armand Y..., du chef d'usage de faux, a
Source officielleAudience publique de vacation
69d3d63bcdc6046d474e56b3
15 avril 2025
15 avril 2025
Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Pierre Jarrossay, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, président, M.
Source officielleAudience publique de vacation
6a0f0b6ecdc6046d47710aff
21 avril 2026
21 avril 2026
Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.
Source officielleURGENCES JU
DTA_2500819_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
avisé et non réclamé ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f50
5 juin 2007
5 juin 2007
2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/07155 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 OCTOBRE 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 05/2926 APPELANT : Monsieur Armand
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