Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
60339c962493a0514615dba9
10 mai 2017
10 mai 2017
, vraisemblablement le salon Ruysdael.
Source officielle6e Chambre A
6162a73af901d4f689722e1d
5 janvier 2012
5 janvier 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Brigitte BERNARD, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa8
6 mars 2008
6 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie- Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163231e3dbed56e5e2c2fb9
22 mars 2012
22 mars 2012
en audience publique sur demande de la Selarl DELMAS ET ASSOCIES, devant la Cour composée de : - Monsieur François GRANDPIERRE, Président - Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président - Madame Brigitte
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10519
23 mai 2017
23 mai 2017
de coiffure ( ), des attestations de ces dernières selon lesquelles Mme Z..., responsable du salon de coiffure, travaillait souvent après 18 voire 19 heures (heure de fermeture) avec M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106139_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Lors d'un contrôle opéré le 12 juin 2021, la brigade des douanes de Bassens a constaté que la société par actions simplifiée (SAS) Meeting Café, qui exploite 33 rue Clément à Libourne un salon de thé et
Source officielle4e chambre
603209b596b9184187715bf6
14 mai 2018
14 mai 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Laurence ABGRALL, Président, Madame Anna MANES, Conseiller
Source officiellecr
6137262bcd58014677423777
14 novembre 2001
14 novembre 2001
rentrées en possession de leurs biens, à savoir leur carnet de chèques ; que le nombre de plaintes similaires se succédant auprès des services de gendarmerie du poste provisoire de Méribel et de la brigade
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60376d736e73db49d7c5c15f
25 mars 2015
25 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Chantal BARTHOLIN, président Brigitte CHOKRON, conseiller Caroline PARANT, conseiller Greffier, lors des
Source officielle4ème Chambre
66a33c4002a12a235bae6e9e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01468_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ainsi, à partir des procès-verbaux d'audition recueillis par la brigade de répression du proxénétisme de la gérante, des employées des salons de massage et des clients, le service a reconstitué le chiffre
Source officielle8ème chambre
DTA_2210365_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Israël, rapporteur, - les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A a déposé le 30 juin 2022 une demande de renouvellement de son passeport.
Source officiellecr
6079a8279ba5988459c4be93
30 juin 1987
30 juin 1987
Ferhoune X..., veuve Larbi Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Philippe, Dalila, Dreifa, Saïd, Abdallah, Macira, Wacila, Salini
Source officielle6e Chambre A
61637734f6919f4eda2c3839
24 mars 2011
24 mars 2011
La Cour était composée de : Madame Françoise LLAURENS, Président Madame Brigitte BERNARD,Conseiller Madame Roseline ALLUTO, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e2d
2 mars 2006
2 mars 2006
Raymond Y... né le 15 Mars 1951 à NEUILLY SUR SEINE (92200) demeurant 13 rue René Coty - BP 14304 - 98803 NOUMEA représenté par la SELARL de GRESLAN-BRIANT, avocats Débats : le 16 février 2006 en audience
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1b
2 mars 2006
2 mars 2006
né le 15 Mars 1951 à NEUILLY SUR SEINE (92200) demeurant... 98803 NOUMEA représenté par la SELARL de GRESLAN-BRIANT, avocats Débats : le 16 février 2006 en audience publique où Michelle FONTAINE,
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9e
1 mars 2016
1 mars 2016
C exploitant des salons de coiffure à Pellouailles Les Vignes, un contrat d'apprentissage pour la période du 14 septembre 2009 au 31 août 2011 en vue de l'obtention d'un CAP de coiffure.
Source officielle4ème Chambre
635237ae8c924eadffcc4a53
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société Gan n'oppose aucun argument pour démontrer la résistance de la charpente du salon. La cour constate que la solidité de la charpente du salon est compromise.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f682
10 mai 2012
10 mai 2012
Gérard X..., devant la Cour composée de : - Monsieur François GRANDPIERRE, Président -Monsieur Alain SADOT, Président -Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller -Madame Dominique GUEGUEN, Conseiler -Madame
Source officielle4e chambre
5fdac14e6cfd615349ab83af
27 mai 2019
27 mai 2019
, Greffier, lors des débats : Madame Sabine NOLIN, FAITS ET PROCÉDURE : La société Coresi, ayant entrepris de faire construire un ensemble immobilier, [Adresse 5], a confié les travaux
Source officiellePage 12 sur 32