CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

356 résultats pour « Capucine GEOFFROY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00910_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Geffray, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

Page 12 sur 18

← PrécédentSuivant →

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025210363

Admin. suprême

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Edouard Geffray, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Capron, Capron, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6520f6a4bb275d83183a3d96

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Jean-François GEFFROY

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305386_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Xavier Bilate rapporteur public ; - et les observations de Me Geffroy, représentant l’association requérante.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68dd90b0548223b2c7ad0d07

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

] Madame [D] [G] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentées par Me Anne DESLANDES, avocat au barreau de l’EURE, substitué par Me geoffroy

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8c90d41e0057d43e3fb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

social est [Adresse 2] représentée par Me Jean-eric MALABRE, avocat constitué inscrit au barreau de LIMOGES substitué par Me Sarah OUANGARI, avocat au barreau de LIMOGES, et par Me Laurence SMER-GEOFFROY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2303343_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

naissance légalisé et qui conteste avoir utilisé son épargne pour acheter un terrain en Côte d'Ivoire et qui sollicite son admission à l'aide juridictionnelle provisoire ; - les observations de Me Geoffroy

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64c20aa01e0d40d96967d8c4

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Jean-François GEFFROY

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204623_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Frézet, rapporteur public, - les observations de Me Geffroy, représentant de la Sarl Aquipierre, et de Me Chapenoire, représentant de la commune d'Ambarès-et-Lagrave.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022330294

Admin. suprême

26 mai 2010

26 mai 2010

Edouard Geffray, rapporteur public, La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Boutet, avocat de Mme A et à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat du département de l'Ain ; Considérant qu'il

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06c0d0451e8318d0eae9

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

verbicruciste sous la dénomination LUDO MEDIA [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, avocat postulant assistée de Me Geoffroy

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01665_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Geffray, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cb2593736057d78aa62

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

de la SELARL CAPSTAN AVOCATS, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : Madame [I] [D] épouse [J] née le 29 septembre 1970 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Geoffrey

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f2dd61a5c2f4aa366a4

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

du 14 mars 2024 rendue par le Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de NIORT APPELANTE : MACIF N° SIRET 781 452 511 [Adresse 1] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Geoffrey

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Bruno GEOFFRAY, demeurant 6, rue Notre-Dame à Bordeaux (33000), M. Laurent GESLIN, demeurant 8, rue Claude Debussy à Evry (91000), M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603745b22ee71c23e6275332

Appel

4 mai 2015

4 mai 2015

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 MAI 2015 APPELANT : [D] [O] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Romain GEOFFROY

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2203757_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Borges-Pinto, rapporteur public, - et les observations de Me Hemery substituant Me Defaux, représentant les consorts A, ainsi que celles de Me Geoffroy, substituant Me Cantaloube, représentant le centre

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68e7a51d033cf481c39a3e9f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

2025 DEMANDEUR : Monsieur [M] [Z] né le [Date naissance 1] 1964 de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Anne DESLANDES, avocat au barreau de l’EURE, substitué par Me Geoffroy

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03825_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

rapport de Mme Chollet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique ; - et les observations de Me Cazo, substituant Me Lahalle, représentant la Pharmacie de l'Université et de Me Geffroy

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02605_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

du chantier, et au titre des prestations décidées par le maître de l'ouvrage et de nature à justifier l'augmentation de la rémunération forfaitaire du maître d'œuvre, qui portaient notamment sur la capacité

Source officielle