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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02180_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027737374
17 juillet 2013
17 juillet 2013
ensemble commercial d'une surface de vente totale de 2 591 m², comprenant un hypermarché à l'enseigne " Super U " de 2 541 m² de surface de vente et une boutique de 50 m² de surface de vente au Buisson-de-Cadouin
Source officielleChambre 9 cab 09 G
686eb1e372b5e5e648caf425
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TERRAIN FONCIER le: EXECUTOIRE + COPIE Me Caroline GELLY de la SELARL CAROLINE GELLY - 1879 Me Benjamin COTTET-EMARD - 3168 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a3f
22 novembre 2007
22 novembre 2007
le 14 juin 2007 par le Conseil de Prud'hommes de BORDEAUX, suivant deux déclarations d'appel en date des 27 et 28 juin 2007, à : Monsieur Didier Y..., demeurant ..., Représentée par Maître Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93717
24 novembre 2016
24 novembre 2016
de MACON/ CHAROLLES INTIMÉE : SAS CARVALHO 39 rue Sigorne 71000 MACON représentée par Me William ROLLET de la SCP ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/ CHAROLLES, substitué par Me Caroline
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02798_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
annulé la décision du 14 mai 2020, en tant qu'elle refuse la réalisation d'aménagements cyclables supplémentaires sur le boulevard de la Blancarde à Marseille, entre la rue Jeanne de Chantal et la rue Cadolive
Source officielleChambre commerciale
67875244fc8e837eda8a6134
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Adresse 10] [Localité 12] Représentée par Me Caroline VERGNOLLE de la SELARL AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS DEFENDEURS A LA REQUETE EN DEFERE : Monsieur [R] [L] né le [Date naissance
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01934_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
6268de23b6a90a057d2a5b3c
26 avril 2022
26 avril 2022
[C] et Mme [L] se sont engagés à déplacer la canalisation sans connaître la profondeur d'implantation de celle-ci et sans savoir si le déplacement de la canalisation était nécessaire.
Source officielle15e chambre
62c67cb4ca9bf26379030a59
6 juillet 2022
6 juillet 2022
de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : 17/01044 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Maëlle AUCHÉ - Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f2
9 juin 2011
9 juin 2011
représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Caroline MATRAT MAENHOUT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/11/
Source officielleChambre 1-5
6973a437cdc6046d4770e1d7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
2026/ 15 Rôle N° RG 25/04713 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWWA [D] [R] [P] [K] épouse [R] C/ [M] [H] [T] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01935_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielleContentieux général Proxi
68f2ae1de97b8c1829978a7c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEBOUTER le Syndicat des copropriétaires de sa demande de déplacement du portail qui est infondée et irrecevable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6eab807dfe813d296b0
2 mai 2012
2 mai 2012
janvier 2011, APPELANTE : SAS IMC Immomedia Communication, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Caroline
Source officielle2e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837e8
10 avril 2025
10 avril 2025
WALES (ROYAUME UNI) Représenté par Me Sébastien LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant et représenté sur l'audience par Me ESCUDIE-BLACHETTE Marie-Caroline
Source officielle3e chambre
6033ab842fadc45f9576950a
27 avril 2017
27 avril 2017
DERNIAUX, Conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller
Source officielle3e chambre
5fda9974c6474429c92f4822
13 juin 2019
13 juin 2019
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Avril 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique BOISSELET, Président, et Madame Caroline
Source officiellePCP JCP ACR fond
68efe746c07170de10e4625e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Adresse 1] représentée par Monsieur [H] [B], président de ladite société DÉFENDERESSE SARL L’ARC dont le siège social est situé [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Caroline
Source officielle3e chambre
627df98e0d41e0057d43e7ea
12 mai 2022
12 mai 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline
Source officiellePage 12 sur 88