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433 résultats pour « Emmanuelle MASSOL »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300375

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Emmanuel Q..., 30°/ à Mme Valérie Q..., tous deux domiciliés [...]                                , 31°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310333

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Pierre X..., 2°/ Mme Emmanuelle Y..., épouse X..., 3°/ M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62cd0f10e91c8e9fcf0712eb

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

6ème Chambre A

63c649d6be43307c9013b3b1

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

[H] [B] C/ Mme [G] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédric MASSON Me Eric DEMIDOFF REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

643a42a3d83dbd04f5fb2a42

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

643a42a3d83dbd04f5fb2a44

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

643e35cd83146e04f531ec50

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

643f88cead85da04f53a3ba7

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

643f88cead85da04f53a3ba9

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

643f88cead85da04f53a3bab

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

643f88cead85da04f53a3bad

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62833c345a52a8057d991880

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62760c9a593736057d78aa24

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2302288_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

C B, représenté par Me Masson de la SCP Breillat-Dieumegard Masson demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 7 août 2023 notifié le 9 suivant par lequel le préfet de la Charente-Maritime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87961

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Me BRUN, Avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA BASE DE MIRIBEL 836, route de Tramoyes 01706 MIRIBEL LES ECHETS Représentée par Me Eric DEZ, Avocat au barreau de BOURG EN BRESSE Substitué par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4ac

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

représentés par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Michel ROCHAS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Emmanuelle PLAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300669

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Chauvin, président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas

Source officielle
CC

soc

613724b7cd58014677417c91

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

Emmanuel Delery, domicilié 38 rue de la Sainte Chapelle, 42100 Saint-Etienne, 30 / à Mme Sylvaine Di Giovanni, domiciliée 21 rue Gabriel Péri, 69100 Villeurbanne, 31 / à Mme Carole Dublois, domiciliée

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633d1fe962f5393e2eb44999

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur [I] [H] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 14] (92) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

66bc4884a5822c82a7cbdfdb

Appel

13 août 2024

13 août 2024

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 24/02847 - N° Portalis DBVW-V-B7I-ILIG N° de minute : 286/24 ORDONNANCE Nous, Emmanuel ROBIN, Président de chambre à la Cour d'Appel

Source officielle

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