Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d46
15 janvier 2016
15 janvier 2016
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée sur l'audience par Me Laurence MOREL6RAGER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0422 INTIMÉS Monsieur Benoît
Source officielleciv1
613722a5cd580146773ff8d5
9 mai 1996
9 mai 1996
Laurent-Atthalin, Mme Catry, conseillers référendaires, M.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6786b423df5b5c7d10ca484a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
W-B7H-YI24 Minute n° 2025/00 AFFAIRE : [V] [O] NEE [A] C/ [B] [E] NEE [X], [F] [M], [L] [T], [I] [R] née [N] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Romain PARROT la SELARL STEPHANE GUITARD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00609
28 février 2018
28 février 2018
LAURENT, conseiller rapporteur, M. Castel, Mme Drai, MM. Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officielle1ère Chambre A
6709783b06866c0645d409e3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
EVRY-COURCOURONNES 1ère Chambre A N° N° RG 22/02201 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-OPEY NAC : 50D [L], [W] C/ [H], [E], [M] ORDONNANCE Ordonnance de la Mise en Etat rendue le dix octobre deux mil vingt quatre par Laurent
Source officielleciv1
613722a2cd580146773ff656
9 mai 1996
9 mai 1996
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, Mme Delaroche, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372250cd580146773fbf2f
6 décembre 1994
6 décembre 1994
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd41
17 juin 2008
17 juin 2008
, avoués à la Cour assisté de Me Henri-Laurent ISENBERG, avocat au barreau de NÎMES Statuant sur appel d'un jugement rendu par le Juge de l'Exécution COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS :
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd43
17 juin 2008
17 juin 2008
, avoués à la Cour assisté de Me Henri-Laurent ISENBERG, avocat au barreau de NÎMES Statuant sur appel d'un jugement rendu par le Juge de l'Exécution COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS :
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea5
12 avril 2011
12 avril 2011
Condamne la Caisse de Crédit Mutuel de Nîmes aux dépens et alloue à la SCP GUIZARD-SERVAIS et à la SCP Michel TARDIEU le bénéfice des dispositions de l'article 699 du Code de procédure civile.
Source officielle17e chambre
62c67cacca9bf26379030a25
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : AD N° RG : F 19/00004 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL Me Valérie GUICHARD
Source officiellesoc
61372184cd580146773f46d1
15 octobre 1991
15 octobre 1991
Blaser, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
6137210fcd580146773f0a5d
19 décembre 1989
19 décembre 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de Monsieur Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae89
16 octobre 2007
16 octobre 2007
représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Michel LEONARDI, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE Madame Sylvie X... épouse D...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01550
2 mars 2016
2 mars 2016
Laurent, conseiller rapporteur, MM. Castel, Raybaud, Mme Caron, M. Moreau, Mme Drai, M. Stephan, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, M.
Source officiellesoc
613721bdcd580146773f6b95
23 septembre 1992
23 septembre 1992
Bonnet, Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69c8e5d6cdc6046d47614a20
28 janvier 2025
28 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 28/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry DEFFRENNES Président de chambre, Monsieur Franck MORY, Monsieur Dominique OSSART, Juges, Madame Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933cc
11 mai 2016
11 mai 2016
Maître Laurence Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielleChambre de la Proximité
65a0f7ba383a880008fd0901
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de la SCP GUERARD BERQUER, avocat au barreau du HAVRE APPELANT S.A.S.
Source officiellePage 12 sur 47