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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200979_20240215
15 février 2024
Gillmann, conseiller ; - les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2101228_20231012
12 octobre 2023
Gillmann, conseiller ; - les observations de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2200054_20240215
Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200038_20240418
18 avril 2024
Gillmann, conseiller ; - les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public ; - et les observations de Mme A pour le préfet de la Guyane.
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501158_20250813
13 août 2025
Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
ORTA_2401617_20241125
25 novembre 2024
Chambre civile Section 2
6707700681e733ee26982d3d
9 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 5 septembre 2024, devant Jean-Jacques GILLAND
4ème chambre commerciale
6350e4e442150aadff23db9a
19 octobre 2022
276 154 299,74 euros, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité, assignée à personne habilitée [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Marie-noelle BLANC-GILLMANN
ORTA_2500869_20250616
16 juin 2025
Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
soc
6079b2149ba5988459c55a3d
9 juillet 1975
LE MOYEN UNIQUE: ATTENDU QUE GERVASI, CHAUFFEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES ETABLISSEMENTS CODER, AYANT ETE TROUVE, LE 24 FEVRIER 1972, VERS 9H 45, DANS L' ENCEINTE DE L'USINE, GISANT
Chambre 3-1
626b80bcd1fb03057d9a4ea3
28 avril 2022
Suivant décision en date du 6 mai 2021, monsieur le directeur de l'Institut National de la Propriété Industrielle a fait droit à l'opposition de la société GILMAR.
6079b2179ba5988459c55b54
17 décembre 1975
EXCLURE LA QUALIFICATION D'ACCIDENT DU TRAVAIL, DES LORS QU'IL RESSORT DES PROPRES CONSTATIONS DE L'ARRET QU'ELLE A EFFECTUE CE DEPLACEMENT A L'INTERIEUR DE L'USINE OU D'AILLEURS SON CORPS FUT RETROUVE GISANT
Saisies Immobilières
6610464bc9ea95b316fe40ec
5 avril 2024
GILANI INVESTMENT [Localité 16], société à responsabilité limitée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 953 241 296, dont le siège social est situé [Adresse 8] à [Localité 17]
DTA_2400067_20251024
24 octobre 2025
Gillmann, rapporteur public. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Le 21 octobre 2023, M. B...
REFERES CONSTRUCTION
69d6bd03cdc6046d4790de03
8 avril 2026
DEMANDERESSE Madame [B] [W], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roméo LAPRESA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Monsieur [Z] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elodie GIGANT
64a65fdcbbd03a05db965168
5 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Pôle 5 - Chambre 4
615e0db9c25a97f0381f4f27
22 octobre 2014
LIGHTER TRANSPARENT, PROF Johnny Biker DL-50, et GIANT FLINT ne sont pas conformes à la norme EN ISO 9994 : 2006 ; * Sur un lot de 47 briquets PROF GIANT LIGHTER testés 1 briquet n'était pas conforme
Chambre 1-1
66177d9fe5d80f0008c2e68e
10 avril 2024
[D] [U] et à la SCI Gilmar Immobilière : - condamné in solidum M.
ACCO
ACCOTEXT000043122585
11 septembre 2020
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire - GIMONT
0P10 Aud. civile prox 1
67bf6cf7f1062435dd169d56
22 juillet 2024
Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 30 Septembre 2024 Président : Mme MANACH, Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 22 Juillet 2024 GROSSE : Le 30/09/24 à Me BLANC-GILLMANN
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