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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4fa
29 novembre 2007
Le patient a été examiné le 28 mai 2001 en début de matinée par le Docteur Jérémie-Bernard F..., pneumologue. Le 29 mai 201, la famille apprenait que M.
Trib. de Commerce
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14 octobre 2025
MAINTIENT Monsieur FAYARD Jérôme, Juge-Commissaire et Monsieur DELILLE Jacques, Juge-Commissaire suppléant.
Clôture Procédure Collective
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1 avril 2026
Assisté lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, Composition du tribunal lors du délibéré : M. Jean-Guy AUROUX, président de l'audience, M.
69b00948cdc6046d4725608c
2 avril 2025
Assisté lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, Composition du tribunal lors du délibéré : M. Michel FUCHS, président de l'audience,M.
69b00e16cdc6046d4725c629
2 juillet 2025
69b016f2cdc6046d47268b02
7 janvier 2026
Assisté lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, Composition du tribunal lors du délibéré : M. Michel FUCHS, président de l'audience, Mme Odile CHAVANY et M.
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21 janvier 2026
Assisté lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, Composition du tribunal lors du délibéré : Mme Valérie SALMON, président de l'audience, Mme Jocelyne DANJOUX et M.
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15 avril 2026
Assisté lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, Composition du tribunal lors du délibéré : Mme Valérie SALMON, président de l'audience, M. Patrice BOUILLET et M.
69e744c0cdc6046d47fef96a
chambre 1-7
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28 janvier 2026
Jérôme Simon, président, Mme Kérine Tran et M. François Badoual, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.
3ème Chambre Commerciale
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2 octobre 2018
Jérôme X..., Mme Myriam Y..., la SA Thermador Groupe, la SA Aello, la SA Jetly et M.
1ère Chambre civile
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24 octobre 2023
LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Thimothée DUFOUR de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER &ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMEES
Ventes
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11 avril 2024
JEROME ALLAIS ès qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur [C] [D] [I], DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES [Localité 13], es qualité de curateur à la succession vacante de Madame [F] [H], décédée
1ère Chambre
S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A
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3 octobre 2023
ROBINET [Adresse 31] [Localité 16] Représentée par Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.R.L.
6253cd35bd3db21cbdd929a8
4 novembre 2015
Paul Jérôme solidairement à payer à M. X...Michel la somme de 50 000 euros, condamné la S. A. R. L Stramare et M. Z... Paul Jérôme solidairement à payer à M.
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6 janvier 2026
[Adresse 1] Date d'ouverture : 04 novembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur GIBERT Jean-Pierre Juge-Commissaire suppléant : Madame MAURIN Delphine Administrateur judiciaire : la SELARL AJ [V] & Associés
Chambre 1-3
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20 octobre 2022
Monsieur [V] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES
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69b008a4cdc6046d4725540f
69b00938cdc6046d47255f7d
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