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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2/section 1

66a3e391c63cd64a75c3d38e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

° RG 24/06894 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSBI JUGEMENT RECTIFICATIF D’ERREUR MATERIELLE DU 11 Juillet 2024 Rendu par Madame Amandine de la HARPE, Juge Aux Affaires Familiales, assistée de Madame Joanna

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007902994

Admin. suprême

18 septembre 1995

18 septembre 1995

Johnny X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a17b72cdc6046d47e8cec8

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a181d9cdc6046d47e9ab7c

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

judiciaire Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Robert MARTIN Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna

Source officielle
CA

Chambre 3-3

62ce62e09a20ce9fcf1267c7

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 21/15181 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJQU Ordonnance n° 2022/M163 Mme [O] [K] Représentée par Me Joanny MOULIN

Source officielle
CC

civ3

61372357cd580146774088be

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Pierre, Joanny Z..., demeurant : 74150 Moye, 4 / de Mme Marie-Jeanne Z..., demeurant : 74150 Moye, 5 / de M. Marcel, François Z..., demeurant : 74150 Rumilly, 6 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2537c1ccb0008628b7f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

2024/ Rôle N° RG 22/05703 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJH7G [R] [B] C/ CARSAT SUD EST Copie exécutoire délivrée le : 02/04/2024 à : - Me Joanny

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2124981_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) a refusé de lui délivrer une autorisation préalable relative à l'octroi d'une aide financière à la production pour le documentaire " Sylvie et Johnny

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63d45cdc6046d47e7f48a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

2025 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 09 avril 2025 par : SAS SASU JOAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6263993881d302277d8e8c6c

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

dans le délibéré de la cour, composée de  : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1335acdc6046d47e2399a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

PRONONCE SUR LE CHAMP AU GREFFE D'[Localité 2] PAR MISE A DISPOSITION, LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT, MONSIEUR LAURENT GUIGLION ET MADAME JOANNA

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b360

Cassation

18 décembre 2000

18 décembre 2000

Johny Fred X..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a17f2dcdc6046d47e96e1d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1805dcdc6046d47e98bc1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a197f9cdc6046d47ec0533

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Sophie BELLON Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna KARK Ministère

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a198e1cdc6046d47ec1ca4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent GUIGLION Juges : Monsieur Xavier BOHLY Monsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats : Madame Joanna

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100146

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

François A... bénéficieraient d'un droit de visite à l'égard de Joan Y...; AUX MOTIFS QU'il résulte de l'article 371-4 du code civil, que pour faire obstacle à l'exercice du droit d'un enfant à entretenir

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007768906

Admin. suprême

14 octobre 1988

14 octobre 1988

demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 3 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif de Besançon l'a condamné, solidairement avec l'entreprise Jouanny

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12f5dcdc6046d47e1c5f3

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TVA 8,18€, AINSI JUGE ET PRONONCE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT, MONSIEUR LAURENT GUIGLION ET MADAME JOANNA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a134e1cdc6046d47e28abd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AINSI JUGE ET PRONONCE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT MONSIEUR JEAN-FRANÇOIS ETESSE ET MADAME JOANNA KARK

Source officielle

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