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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01072

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

Lacan ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01074

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

Lacan ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01075

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

Lacan ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465976.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466446.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

comm

61372106cd580146773f0588

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372125cd580146773f158a

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Lacan, conseiller référendaire rapporteur ; M. Grimaldi, conseiller ; M.

Source officielle
CC

comm

61372127cd580146773f166f

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137212acd580146773f1848

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M. Jéol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Lacan, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

61372132cd580146773f1c5c

Cassation

17 mai 1990

17 mai 1990

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613720c3cd580146773ee2d5

Cassation

22 novembre 1988

22 novembre 1988

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Perdriau, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372282cd580146773fdd97

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

6137229ecd580146773ff34a

Cassation

21 février 1996

21 février 1996

Michel Z..., 5 / de Mme Pauline D..., tous domiciliés la clinique La Lauranne, 13320 Bouc Bel Air, 6 / de la clinique La Lauranne, 13320 Bouc Bel Air, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01159

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général LACAN

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa6620cdc6046d47add84b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 08 AVRIL 2025 par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier

Source officielle
TJ

JCP REFERES

67804de09c3ba90f51dc9b5a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ MINUTE N°B24/ DU : 07 Janvier 2025 Société PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE C/ [C] [X] Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le 07 Janvier 2025 à la SCP LARRAT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2310761_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 août 2023, la commune de Vigny représentée par Me Lalanne demande au juge des référés, saisi en application des dispositions de l'article L

Source officielle
CC

civ2

613721ddcd580146773f83fa

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

A... et de laarantie mutuelle des fonctionnaires, de Me Le Prado, avocat de la Mutuelle assurance des artisans de France et de M. B..., les conclusions de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2318971_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Le président du Tribunal a désigné Mme Beugelmans-Lagane, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01045_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Derrien Lalanne, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 16 mars 2021 du tribunal administratif de Toulouse ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur

Source officielle

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