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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372642cd58014677424307
30 mars 2004
30 mars 2004
Nicolas, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de détention de faux document administratif
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b26
5 juillet 2022
5 juillet 2022
l'AUBE Madame [K] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE INTIMES ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 5 juillet 2022 Nous,Florence MATHIEU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01339
23 mai 2018
23 mai 2018
Mathieu X..., Mme Pascale X..., M.
Source officiellecr
6137266fcd5801467742588f
10 avril 1996
10 avril 1996
Jean-Mathieu, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 22 mars 1994, qui, pour la contravention d'inobservation d'arrêt absolu imposé par un feu de signalisation rouge fixe ou clignotant
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6692189ef3a19d0db6b712a3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
, désormais dénommée SAS NICOLAS SPRAYERS et la SARL [R] AGRI, désormais dénommée SARL DR AGRI ; - condamné la SAS CARUELLE NICOLAS, désormais dénommée SAS NICOLAS SPRAYERS, à restituer le prix de 255
Source officielle5ème Chambre
63c8ef43dc5b777c90993125
18 janvier 2023
18 janvier 2023
LE LEON de la SELARL NICOLAS LE LEON, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES SAS ATLANTIC
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f677cdc6046d47de0310
29 janvier 2025
29 janvier 2025
450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Jean-François ROUX et Maître Matthieu FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.
Source officielleTrib. de Commerce
67f78f8bcf40727a00358208
29 janvier 2025
29 janvier 2025
, date indiquée à l’issue des débats conformément à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Jean-François ROUX et Maître Matthieu FAUVEL, greffier à qui le président a
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453475.20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
En outre, sur cette circulaire et sur les bulletins de vote de cette liste figurait un logo dont le graphisme était similaire à celui du logo de la Fondation Nicolas G pour la nature et l'homme, animée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50459
17 février 2021
17 février 2021
Y..., les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. C...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51116
25 août 2021
25 août 2021
Ascensi, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de Mme [L] [M], les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de [U] [H], et les conclusions de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51420
24 novembre 2021
24 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. [K] [Z], les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69c96151cdc6046d476b1a70
4 juillet 2025
4 juillet 2025
nationalité française, né le 8 Avril 1965 à ARRAS (62), chef d'entreprise, demeurant 13, route d'Anzin - 62161 DUISANS, ayant pour Conseil la SELARL VINCHANT LAMORIL, prise en la personne de Maître Matthieu
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6690c73b0d808eb34e4554c0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
AUTOMOBILES SAINT LOISE (ASL) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] absente représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92118
6 mars 2015
6 mars 2015
C/ Jean-Claude Z..., Nicole Z... épouse Z... P-L. P/ E.
Source officiellecr
613725cccd5801467742095b
26 mai 1999
26 mai 1999
Pacaud, président de chambre, Mahieux et Fau, conseillers, et qu'il a été ainsi jugé et prononcé par la Cour, présidée par M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102815_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
et quatre mémoires, enregistrés les 2 avril 2021, 17 décembre 2021, 24 mai 2022, 17 octobre 2022 et 7 décembre 2022, la pharmacie Marszalek, la pharmacie Leibig, la pharmacie Jordi, la SNC pharmacie Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92202
1 avril 2015
1 avril 2015
Nicolas Pierre X... ... 20218 CASTIRLA assisté de Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035385ad2c8836273fe2f40
31 mai 2016
31 mai 2016
BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Cécile RAFIN, avocat au barreau de VERSAILLES, toque: C2477, substituant Me Nicolas LISIMACHIO, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6309b40aa521cdc5630b7a8a
26 août 2022
26 août 2022
N° RG 22/02754 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGHS4 Décision déférée : ordonnance rendue le 24 août 2022, à 10h28, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nicolas
Source officiellePage 12 sur 67