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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025da0
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Localité 3]) Madame [E] [L] épouse [F] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-003462 du 27/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentés par Me Olivier
Source officielleTrib. de Commerce
69a96e34cdc6046d4797288a
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX DECISION DE RADIATION DU VENDREDI 4 AVRIL 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2024F02229 ( IP n° 2024I02875 ) SAS CROCI CANIFRANCE C/ SARL AURQUE CREANCIERE SAS CROCI CANIFRANCE
Source officielle17e chambre
653a071fd0451e8318d0ecf1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 7] 17e chambre ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 21/03435 - N° Portalis DBV3-V-B7F-U3BP Minute : Dans le cadre de la mise en état du 24 octobre 2023, Nous
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
668cd230bbc9a118c6c63e65
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de [Localité 3] en date du 02 Mai 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/02102 APPELANTE Société [4] Représentée à l'audience par Me Thomas KATZ, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Olivia
Source officielleAudience première chambre (contentieux général, instruction)
69e4a249cdc6046d47c6a7a1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Ν Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 12/01/2026 uméro d'inscription au répertoire général : 2025 001585 Demandeur(s): LE CREDIT LYONNAIS (SA
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
6a0d7f9ccdc6046d474a373b
12 mai 2026
12 mai 2026
Vu l'article 381 du code de procédure civile, le Tribunal constate le défaut de diligence et prononce la radiation de l'affaire.
Source officielleChambre 1-5
68f3229d48e010cf6a8cd5ef
17 octobre 2025
17 octobre 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 23/00594 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKTMC Ordonnance n° 2025/M130 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Marc MAGNON, magistrat
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d94f75cdc6046d47ce8c61
8 avril 2026
8 avril 2026
[P] [W] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Marc OLIVIER-MARTIN - #J0152 DEFENDEURS M. [T] [C] [I] [Y] M.
Source officielle4e chambre civile
65a0eeb35bbe450008b2cf7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[E] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Olivier REDON de la SCP DONNADIEU-BRIHI-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Mme [B] [O] [Adresse 2] [Localité 3
Source officielleciv2
61372279cd580146773fd6c0
16 mars 1995
16 mars 1995
Olivier X..., domicilié 4, Les Fourniès à Bize-Minervois (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1995 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
652a30527ed1ea83181123f1
13 octobre 2023
13 octobre 2023
BUREAU D'ÉTUDES TECHNIQUES ET DE RÉALISATIONS IMMO BILIÈRES (BETRI) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Pierre-olivier
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c10ae8cdc6046d47a1dcc2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[H] [D] Demeurant [Adresse 1] Représenté par la SELARL CM AVOCATS en la personne de Me Olivier COUESPEL DU MESNIL ([Localité 1]) Non comparant PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SARL GARAGE TRISTAN
Source officielle1ère Chambre civile
686d8707a2273490db10f7fe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MULHOUSE - - - - - - - - - - [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] - - - - - - - - - - Première Chambre Civile MINUTE n° 25/00505 N° RG 22/00657 - N° Portalis DB2G-W-B7G-IAGO ORDONNANCE DE RADIATION
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300378
16 mars 2010
16 mars 2010
Olivier Y..., Mme Cécile Y..., Mme Germaine Z... et M.
Source officielleciv2
613720ebcd580146773ef7a9
8 mars 1989
8 mars 1989
Olivier, demeurant Les Parquets, à Marsanne (Drôme), en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1989 par le tribunal d'instance de Montélimar, en matière électorale, au profit de Monsieur Albert Z
Source officielleChambre civile 1-5
69d88666cdc6046d47b9f1c2
9 avril 2026
9 avril 2026
rendue le 01 Avril 2025 par le Juge des contentieux de la protection de VANVES N° RG : 12-24-000457 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 09/04/2026 à : Me Olivier
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6688de51676b73dd81b97064
3 juillet 2024
3 juillet 2024
: Demande en partage, ou contestations relatives au partage Décision attaquée : rendue par le Président du TJ d'[Localité 1] le 06 Février 2023 Appelant : Monsieur [F] [V], représenté par Me Olivia
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225a
9 avril 2015
9 avril 2015
Olivier X... a fait procéder à une expertise amiable par M.
Source officielle1re chambre 2e section
650d317a71dfcd83182015ab
17 août 2023
17 août 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES 1re chambre 2e section ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/00823 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VVIZ Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en
Source officielle5ème Chambre
6319874d51eeae4f1309d1be
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Elle s'oppose néanmoins à la demande de radiation formée par la partie intimée.
Source officiellePage 12 sur 115