[R] [W] né le 14 Août 1995 à TIZI OUZOU (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment convoqué, absent INTIMÉ : M.

Mme A B, ressortissante algérienne née le 1er avril 1948 à Tizi Ouzou, a déposé le 4 avril 2025 une demande de titre de séjour en qualité de parent d'enfant français.

B..., ressortissant algérien né le 14 juin 1985 à Tizi Ouzou (Algérie), déclare être entré en France en 2023.

A..., ressortissant algérien né le 19 février 1991 à Tizi Ouzou (Algérie), qui demandait au tribunal d’annuler la décision du préfet du Nord du 1er février 2022 lui refusant la délivrance d’un certificat

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Simplon, dont le siège est à Ouzouer le Marché (Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt

Ouzouer le Marché, 3 / Mlle Sylvie C..., demeurant ..., 4 / Mlle Maryline D..., demeurant ... de la Ruelle ; LA COUR, en l'audience publique du 7 mars 2000, où étaient présents : M.

Louis X..., demeurant La Marchais Mignon à Ouzouer-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Laboratoire

de destination ne sont pas en mesure de parer à un tel risque par une protection appropriée ; Considérant qu'en se bornant à faire état de ses fonctions auprès du médiateur de la République à Tizi-Ouzou

N'étant pas représenté devant le tribunal administratif par un avocat et déclarant avoir sa résidence à Tizi-Ouzou (Algérie), il n'a pas non plus donné suite à la demande de régularisation qui lui a été

A B, ressortissant algérien né le 12 juin 1983 à Illoula Oumalou, selon la requête, et à Tizi Ouzou, aux termes de son audition administrative, a déclaré être entré en France le 14 juin 2019.

Saada-Dusart, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juillet 2021 par lequel la préfète du Loiret a prononcé la fermeture administrative de son établissement, situé 14 rue de Gien à Ouzouer-sur-Loire

Russie ( n 27256/03 )   Les requérantes dans la première affaire sont sept ressortissantes russes habitant dans le district d’Ourous-Martan (République de Tchétchénie).

[F] [R] produit une copie certifiée conforme délivrée par le greffier en chef d'un extrait des minutes du greffe de la cour de Tizi Ouzou relatif au jugement d'admission à la qualité de citoyen français

[Z] [Y] produit une copie certifiée conforme délivrée par le greffier en chef d'un extrait des minutes du greffe de la cour de Tizi Ouzou relatif au jugement d'admission à la qualité de citoyen français

représentant les employeurs et les travailleurs indépendants : [G] [B] SECRETAIRE faisant fonction de Greffier : Jean-Mathias BOUILLY DEMANDEURS : Mme [S] [J] 37 résidence de la Pommeraie 45570 Ouzouer

[Y] [X] produit une copie certifiée conforme délivrée par le greffier en chef d'un extrait des minutes du greffe de la cour de Tizi Ouzou relatif au jugement d'admission à la qualité de citoyen français

C..., qui selon l'extrait du registre-matrice délivré le 12 novembre 2013, est né dans la commune de Tizi-Gheniff, Daira de Tizi Ghenif, Wilaya de Tizi Ouzou, qui était âgé de 35 ans en 1891 (ce qui le

Il ressort des pièces du dossier et, en particulier, de la copie du passeport produite en première instance que, depuis 2015, Mme D, retraitée dont le domicile est situé à Tizi Ouzou en Algérie, a plusieurs