CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

314 résultats pour « Pascal SAINT GENIEST »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

646c5a69a63ed2d0f8757b0f

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

ARRÊT N° OC R.G : N° RG 21/01385 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FTAR [Z] C/ [U] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 Chambre civile TGI Appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9325f

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

de POITIERS sous le numéro 409 238 839 - prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège 26-28 Place de la Libération 86310 SAINT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2303481_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

d'une surface de plancher de 88 m², sur un terrain de 610 m², composé des parcelles EK 638 et EK 639 située allée du Rocher Vert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2202204_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

E, en sa qualité de propriétaire de la parcelle cadastrée section BR n° 275 située en contrebas de la RD 933 au PR 54+700 dans l'agglomération de Saint Affrique, a fait procéder à des terrassements du

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2026464_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Par des mémoires enregistrés le 3 mai 2021 et le 15 octobre 2021, la commune de Portet-de-Luchon informe le tribunal qu'il n'y a pas de co-visibilité entre la maison de Mme A et l'église Saint-Genest de

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbcda31367c908eb7e5

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

] de nationalité Française EHPAD [15] DE [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Maître MALTERRE de la SELARL MALTERRE - CHAUVELIER, avocat au barreau de PAU assistée de Maître SAINT

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbcda31367c908eb7e7

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

à [Localité 29] de nationalité Française EHPAD [25] [Adresse 8] [Localité 13] Représentée par Maître MALTERRE de la SELARL MALTERRE - CHAUVELIER, avocat au barreau de PAU assistée de Maître SAINT

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbcda31367c908eb7e9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Localité 13]) de nationalité Française EHPAD [Localité 25] [Adresse 8] [Localité 14] Représentée par Maître MALTERRE de la SELARL MALTERRE - CHAUVELIER, avocat au barreau de PAU assistée de Maître SAINT

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

626a2f7271469e057d789b06

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Par la suite, les parcelles sections BN [Cadastre 15] et BN [Cadastre 16] sont devenues les parcelles AC n°[Cadastre 8] et [Cadastre 9], puis AC n° [Cadastre 10] à [Cadastre 12].

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109979_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

B est propriétaire de plusieurs parcelles de terre, situées dans la commune de Talmont- Saint-Hilaire (Vendée), cadastrées section B 1, 162, 163, 169, 170, 173, 181, 748, 814, 815 et 817.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107768_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Mme A est propriétaire de plusieurs parcelles de terres, situées dans les communes de Grosbreuil et Talmont-Saint-Hilaire (Vendée), cadastrées section C 371, 373, et 12787 p et section B 2 et 3.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01312_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 juillet et 22 septembre 2022, la SCF Sainte Marie, représentée par la SELARL Genesis Avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cc8

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

MOTIFS DE LA DECISION Considérant que le transport litigieux a été effectué par la route au départ de Voisin Le Bretonneux (Yvelines) et était à destination de Rhode Saint Genese en Belgique ; qu'il est

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-FC3E Société BECARVc/S.A

628490ac498a54057d102fe0

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

LE PUISOT CL Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES Me Pascal GUILLAUME COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100154_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

C et Mme D A, représentés par Me Saint Geniest, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 décembre 2020 par laquelle le maire de Rozay-en-Brie a rejeté leur demande d'abrogation du plan

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103061_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Par un mémoire enregistré le 22 octobre 2021, le SMEA 31, représenté par Me Saint Geniest, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des requérants le paiement de la somme de 2 000

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64f816750a9accd9695a433d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

] Représentée par Me Pascal GUERIN, avocat au barreau de REIMS Madame [R] [N] [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Pascal GUERIN, avocat au barreau de REIMS Monsieur [I] [N] [Adresse

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

62c67ca9ca9bf26379030a0f

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 JUILLET 2022 N° RG 20/01201 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TYS7 AFFAIRE : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 5] représenté par son syndic, FONCIA GENIEZ

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752519a7f19a782db738

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Maître Catherine SAINT GENIEST de l’AARPI JEANTET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : T04, Maître Justin BEREST de la SELEURL JB AVOCAT, avocats

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64ae4b2ea1775905dba3bce4

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Madame [H] [X] est propriétaire d'une parcelle sise [Adresse 3], cadastrée Section A n° [Cadastre 1], sur laquelle elle a une maison à usage d'habitation.

Source officielle

Page 12 sur 16

← PrécédentSuivant →