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2 409 résultats pour « Patrick LUCKE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372338cd58014677406f76

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Patrick X..., domicilié c/o FTM-CGT, ..., case 433, 93100 Montreuil-sous-Bois, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février 1999, où étaient présents : M.

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90773

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[L] [J], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [K] [G] épouse [J], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00036

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Patrick L... et Jean-Luc G... ; que reprenant cette argumentation, la cour confirmera le jugement en ce que l'action à l'égard de MM.

Source officielle
CC

cr

6079a84f9ba5988459c4c86f

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

Patrick, - Y... Jean-Luc, - Z... Fabrice, - A... Thierry, - B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c3

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 01 Septembre 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def5

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 19 Mai 2011, après prorogation du délibéré en date du 12 mai 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923f5

Appel

5 février 2015

5 février 2015

GREFFIER : Lors des débats : Madame Marie-Luce Kouamé, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b6b

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

Patrick A..., André B..., Jacqueline C...veuve Z..., venant aux droits de Mr Gérard Z..., décédé, Maryline Z..., venant aux droits de Mr Gérard Z..., décédé, Luc Z..., venant aux droits de Mr Gérard Z.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a37

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

Patrick X... Mme Manoucheca Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01388

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

D... ne se trompe pas, le conducteur de la Clio rejoint Patricia A... sensiblement au niveau de l'entrée du chemin : s'il n'y a pas de preuve formelle de la présence de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200483

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour Mme [E].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85761

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRET N° 572 AFFAIRE N : 97/00090 AFFAIRE Patrick X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca2d

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Patrick X..., débouté cette société de ses autres demandes et l'a condamnée à payer à Monsieur Patrick X... la somme de 1 500 € à titre de dommages intérêts pour procédure abusive.

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408cd9

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

I, ..., 27 / de Mme Patricia XY..., demeurant Le San Rémo, bât. E 10, Traverse Le Mée, 13009 Marseille, 28 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

B J, et d'étendre la mission d'expertise à Mme T C en tant que propriétaire de la construction sise, parcelles cadastrées CY116 et CY228, située 1er passage Saint Luc, 13800 à Istres ; - de mettre hors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e132

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Jean-Luc E... et Mme Patricia E... la même somme, condamné les consorts Z...

Source officielle
CC

soc

613722d5cd580146774020b8

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

Jean-Luc B..., demeurant ..., V - Sur le pourvoi n° Q 94-41.421 formé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f604

Appel

7 mai 2012

7 mai 2012

Jean Luc X...

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TCOM

Chambre 06

69f5590ccdc6046d4747b0a0

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : Mme Christine BOUVIER M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af3b

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 Janvier 2008.

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