AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0106DEC004653799
6 janvier 2000
6 janvier 2000
; Après avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Les requérants sont des ressortissants italiens, nés respectivement en 1965 et 1923 et résidant à Sassa Scalo
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0709DEC003379396
9 juillet 1997
9 juillet 1997
xa0; de la requête No 33793/96 présentée par Giuseppe Scannella
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-231321
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Could the intervening police officers have been aware of the applicant’s brother’s vulnerability resulting from his drug intoxication (see, mutatis mutandis , Scavuzzo-Hager and Others v.
Source officielleChambre Sociale
64a9001403029105dbedc39b
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité:
Source officielleChambre sociale section 3
628881f9edb9a9057d0d2810
19 mai 2022
19 mai 2022
Il précise : 'la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielleChambre Sociale
669218a4f3a19d0db6b712e7
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Elle estime ainsi qu'il s'agit de douleurs cervico-scapulo-brachiales gauches, suite à un faux mouvement, chez un homme de 57 ans, dans un contexte de tendinopathie calcifiante et d'une bursite, sans aucune
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65ca7512c0f14416cdeb0a7a
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[8] , un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 12 %, suite à la maladie professionnelle (tableau n°57) constatée suivant certificat médical initial du 05 novembre 2020 pour “ périarthrite scapulo
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03124_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Mme B, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'elle souffre d'une coronopathie avec hypertension artérielle et d'une cardiopathie hypertensive, d'une polyarthrose sévère, d'une périarthrite scapulo-humérale
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2107658_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle souffre aujourd'hui d'un remaniement important de l'articulation scapulo-humérale avec perte de relief de la tête humérale et pincement gléno-huméral important, pour lequel elle a subi une arthroplastie
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2104089_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
E fait valoir qu'il souffre d'une épilepsie généralisée, d'un diabète de type 2, d'une pancréatite aiguë, d'un léiomyome bénin œsophagien, d'une tachycardie idiopathique, d'une péri arthrite scapulo-humérale
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2500964_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Mme B... fait valoir qu’elle souffre depuis plusieurs années d’une myopathie des ceintures (dystrophie facio-scapulo-humérale ou F-SH), pathologie qui affecte de manière importante son quotidien, en particulier
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-11904
16 novembre 2017
16 novembre 2017
(See also Scavuzzo-Hager and Others v. Switzerland , 41773/98, 7 February 2006, Information Note 83 ; and Tekın and Arslan v.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2002814-2111751
16 mai 2007
16 mai 2007
Governement : John Grainger , agent , David Pannick , Michael Fordham , conseils , Nichola Samuel , Simon Barrett , conseillers ; Requérant : Rick Scannell
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68988-69456
7 mars 2000
7 mars 2000
requérant : Richard Plender , conseil , Richard Scannel , Ursula Miszkiel , Kulsum Kapadia , Navtej Singh Ahluwalia et Nuala Mole .
Source officielle1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008140167
22 octobre 2003
22 octobre 2003
------- Article 1er : La décision implicite du ministre de l'emploi et de la solidarité rejetant la demande de la SOCIETE ETHICON SAS d'inscription des ciseaux de coagulation Ultracision Harmonic Scapel
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2128994-2259077
26 septembre 2007
26 septembre 2007
John Grainger , agent , Monica Carss-Frisk , Tim Eicke , conseils , Claire Adams, Peter Deller, Linda Stowe , conseillers ; Requérante : David Pannick , Rick Scannell
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69df24c5cdc6046d4748381a
14 avril 2026
14 avril 2026
[E] [F] est atteint d'un emphysème pulmonaire, d'une périarthrite scapulo-humérale gauche et d'une pathologie cervicale avec remaniements dégénératifs et rétrécissement foraminal.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697312fccdc6046d4762b9e6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité:
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6707704381e733ee269830af
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94ffb787c4000862f6fb
26 avril 2024
26 avril 2024
elle a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin (ci-après désignée 'la Caisse') une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une « épicondylite bilatérale + périarthrite scapulo
Source officiellePage 12 sur 31