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231 résultats pour « Thierry DORLEAC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

63c108a1bf9fd47c90a139d2

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, Me Sabrina BOURAS, avocat au barreau de MARSEILLE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Etienne RIGAL, Président Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale

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Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL , Conseiller GREFFIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61609a5454c6ec55cf7101fe

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 04 Février 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Catherine BRUNET, Conseillère Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Chambre civile

68e89651f14914fb075ebdef

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Madame Nathalie RAMAGE, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

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Appel

2 avril 2020

2 avril 2020

04/12/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) Association AGSS DE L'UDAF Prise en sa qualité de curateur de Monsieur [A] [I] [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162b8cfefb73d2e55750e43

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

11] [Adresse 11] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par l'AARPI PIAULT - LACRAMPE-CARRAZE, avocats à la Cour assistée de Maître Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f5edb9a9057d0d27f8

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Baujet, ès qualités de mandataires liquidateurs de la SARL ECBR (Entreprise Construction Bâtiment Rénovation siret n° 345 154 595 00028), domiciliée [Adresse 1], représentée par Maître Delphine THIERY

Source officielle
CA

Chambre 1-6

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Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

naissance 1] 1956 à [Localité 12], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Thierry

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

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T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par ailleurs, Monsieur [E] [L] justifie de plusieurs factures relatives au prestations de jardinage de la société SAINT PAUL THIERRY du 3 avril 2017 au 31 octobre 2018, période antérieure à la consolidation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

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Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIMEE Madame [K] [O] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie THIERRY-LEUFROY

Source officielle
CA

1ère Chambre

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Appel

18 février 2020

18 février 2020

domiciliée en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Thierry

Source officielle