E..., la société Asinerie des Bassettes et Mme H... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne in solidum M.

C... au lycée Sud-Médoc « La Boétie » sur la commune du Taillan-Médoc et non, comme ils le souhaitaient, à titre dérogatoire, en section sportive « basket de haut niveau » du lycée Vaclav Havel au titre

[L] à raison de défauts de finition (joints décalés, désaffleurements, finition de baquettes non conforme), ainsi qu'il ressort d'un rapport de M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé le 26 mai 1992 par la société à responsabilité limitée "société d'exploitation des établissements Carrelages Basset

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé le 26 mai 1992 par la société à responsabilité limitée "société d'exploitation des établissements Carrelages Basset

316 et 593 du Code de procédure pénale, défaut ou contradiction de motifs ; "en ce que, par arrêt incident, la cour d'assises a rejeté la demande de donné acte, contenue dans les conclusions de Basset

C... au lycée Sud-Médoc « La Boétie » sur la commune du Taillan-Médoc et non, comme ils le souhaitaient, à titre dérogatoire, en section sportive « basket de haut niveau » du lycée Vaclav Havel au titre

appartement 7, 58200 Cosne-sur-Loire, en cassation d'un jugement rendu le 24 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Châtellerault (section activités diverses), au profit de l'association Amis du basket-club

2014, de sa scolarisation en France jusqu'à son inscription à une formation préparant au diplôme d'accès aux études universitaires, de son suivi par la mission locale de Vénissieux, de sa pratique du basket

notification de refus est justifiée par des capacités d'accueil insuffisantes alors qu'une classe de 6ème du collège de Sillingy va être fermée par manque d'effectif ; - il n'y a pas de " classe basket

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Basset, avocate de M.

; la rambarde incriminée qui se trouve aux abords du terrain de basket est habituellement utilisée par les personnes venues voir le match pour s’adosser ou s’asseoir ; - il rapporte la preuve du lien

intérêts au taux légal et de leur capitalisation, en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi du fait de la perte d'objets, notamment 4 teeshirts, 3 pantalons, 2 CD, 2 DVD, une poêle, une paire de baskets

tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du maire de Trévou-Tréguignec en date du 20 mars 2023 de non-opposition à une déclaration préalable de travaux concernant le remplacement des terrains de tennis et de basket

, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [W] [Z] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 01 Juillet 2025 A : Me Jean-Eudes BASSET, C.C.C.

N° RG 25/00152 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-J6XG NAC : 53B 0A JUGEMENT Du : 01 Juillet 2025 Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE FRANCE Rep/assistant : Maître Jean-eudes BASSET

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Basset, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Basset, avocate de M.