Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
240 résultats pour « captation »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
240 résultats pour « captation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Ces émissions et effluents sont captés ou collectés à la source, canalisés et, si besoin, traités, afin que les rejets correspondants soient maintenus à un niveau aussi faible que raisonnablement possible.
Article Annexe 4
La source froide de la PAC eau/eau doit être une simulation de source géothermique (capteur horizontal de faible surface avec une bâche tampon).
Article 30
On entend par conditions maîtrisées, les conditions selon lesquelles une installation fonctionne de façon que les COV libérés par l'activité soient captés et émis de manière contrôlée, par le biais soit d'une cheminée, soit d'un équipement de réduction
Article Annexe (Sous-partie E)
Il comprend l'ensemble des capteurs, ordinateurs, sources d'alimentation, indications et commandes. Le HUDLS s'utilise en principe pour le guidage d'approche primaire jusqu'aux hauteurs de décision de 50 ft ; 12.
Article Annexe IV
Par dispositif de post-équipement au sens du présent arrêté, on entend non seulement les composants réduisant les émissions à proprement parler (par exemple un filtre), mais aussi tout capteur, électronique embarquée, etc. permettant le bon fonctionnement
Article Annexe 4
La source froide de la PAC eau/eau doit être une simulation de source géothermique (capteur horizontal de faible surface avec une bâche tampon).
Article Annexe A
Les duvets devraient être captés. Le volume et l'aménagement de chaque zone sont adaptés à l'activité du couvoir, en particulier les zones de stockage et de nettoyage.
Article Annexe (suite)
64 Technicien lumière 65 Technicien son/technicien HF 66 Technicien de sécurité (cirques) 67 Technicien groupe électrogène (groupman) 68 Teinturier coloriste de spectacles Audiovisuel dans les spectacles mixtes et/ou captations
Article Annexe I (suite)
. - Appareillage électrique BT : • fusibles • sectionneurs (notions) • contacteurs • disjoncteurs • relais différentiels • interrupteurs • capteurs. - Règles techniques, choix des composants, association de l'appareillage. - Sélectivité des fusibles
Article Annexe Ia
Les grandeurs physiques sont déterminées, interprétées et associées à des moyens de mesures ou des capteurs.
Article Annexe Ib
X Solutions technologiques - Gestion d'énergies (électrique, pneumatique, hydraulique) - Consignation et habilitations (électrique, pneumatique, hydraulique) - Acquisition (capteurs logiques, numériques, analogiques) - Traitement de l'information
LEGIARTI000049820194
dans les spectacles mixtes et/ ou captations
Article Annexe I
Travaux en réacteurs ou en mélangeurs Les échappements des soupapes de sécurité, les disques de rupture et les évents sont captés et reliés à un dispositif de traitement. 3. Exploitation entretien 3.1.
Article Annexe I
Ce terme couvre aussi les émissions non captées qui sont libérées dans l'environnement extérieur par les fenêtres, les portes, les évents ou des ouvertures similaires.
Article Annexe
L'installation géothermique de minime importance est équipée d'un capteur de pression et d'un dispositif d'arrêt automatique, paramétré pour répondre aux conditions de fonctionnement prévues au point 4.2 et détecter une perte du fluide caloporteur dans
Article Annexe I à l'article R4312-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74
œuvre des fonctions dangereuses que dans des conditions de risque réduit tout en évitant tout danger découlant d'un enchaînement de séquences ; -empêcher toute mise en œuvre des fonctions dangereuses par une action volontaire ou involontaire sur les capteurs
Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)
Il doit être certifié que le capteur entre en action avant que la densité de la fumée dépasse 6,65 % d'obscurcissement par mètre dans la chambre de détection. 2.2.2.
Article Annexe I
l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse, lorsque la possibilité technique existe ; - le recyclage intégral des chutes de découpe ; - l'incorporation optimale de matériaux usagés dans les matières premières ; - la captation
Article Annexe III
Les collecteurs ne comportent pas autant de départs et de retours que le nombre de boucles composant le capteur. C. II.
Article Annexe à l'article R172-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12
Cet indicateur ne comptabilise pas, en tant que consommations d'énergie primaire, les énergies renouvelables captées sur la parcelle du bâtiment, pour l'usage du bâtiment. La consommation en énergie primaire maximale est notée Cep_max. III.
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