Codes de loi français

Article 229-II-1.14

A cette fin, l'utilisation d'un calculateur électronique de chargement et de stabilité ou d'un dispositif équivalent peut être acceptée, sous réserve que la fiabilité de ce calculateur ou de ce dispositif soit régulièrement vérifiée par comparaison des

Article Préambule

Remise au consommateur (poissonnier, rayon poisson de GMS), en décrivant aussi les opérations autres que la vente effectuées sur le lieu, par exemple : 2e exigence : comparaison entre produit courant Dans tout cahier des charges, un tableau

Article Annexe I

• La comparaison des habitudes françaises et des habitudes des principales clientèles étrangères. 2.1.2. LA CLIENTÈLE • Les différents types de clientèles (loisirs, affaires...). 2.1.3.

Article Annexe

du schéma de vie, dès lors qu'il y a transport des animaux ou de viande entre deux sites différents, cette étape est décrite dans le référentiel (implicite) même si elle n'apparaît pas de manière explicite dans le tableau ci-dessus. 2e exigence : comparaison

Article Annexe

Vous pouvez consulter le tableau dans le 2e exigence : comparaison entre produit courant Dans tout cahier des charges, un tableau comparatif entre le produit certifié et le produit courant de même nature est présenté.

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Ainsi, la perte des deux index pourra être évaluée en partant du taux indiqué pour la perte d'un seul index et en opérant par comparaison avec les taux donnés par le barème pour la perte d'un pouce et pour la perte des deux pouces ; de même, pour des

Article Annexe IIc

dossier comprenant : -l'ensemble des documents remis pour réaliser le travail demandé ; -les documents produits par le candidat ; -éventuellement, une fiche d'analyse du travail effectué par le candidat, complétée par l'équipe pédagogique en termes de comparaison

Article Annexe XVII

de cet indicateur, il est commun à l'ensemble des médecins ; ― l'objectif cible fixé par la convention, est déterminé selon les cas en tenant compte de la loi de santé publique, des recommandations des autorités sanitaires (HAS, AFSSAPS) ou de comparaisons

Article 55-16

La comparaison du jeu du croupier avec le jeu des joueurs et le paiement s'effectuent ensuite selon les règles habituelles du jeu du stud poker de casino.

Article Annexe IV

L'expérimentateur appréciera le potentiel irritant du produit à l'essai par comparaison aux données acquises pour des produits de même catégorie.

Article Annexe I

La valeur du titre est exprimée en unité internationale (UI) par comparaison, dans les mêmes conditions techniques, avec le sérum de référence local préparé et conservé par le producteur du sérum-test lui-même et titré d'après le sérum étalon national

Article Annexe 1

Analyser le coût journalier par rapport à l'activité plancher attendue (85 %) Cet indicateur principal ne prend pas en compte l'activité réalisée et permet une comparaison facilitée entre les établissements. 5% 7- dépenses afférentes à l'exploitation

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Il convient notamment d'empêcher la création de nouveaux comptes, y compris provisoires, en procédant à des comparaisons des éléments mentionnés par les joueurs (incluant, mais ne se limitant pas, à l'adresse, le numéro de téléphone, le courriel, les

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Les états financiers permettent une comparaison sur trois années.

Article Annexe

Comparaison de proportions, d'effectifs. Reconnaître s'il est possible de comparer des effectifs de sous-populations à partir des inégalités entre fréquences. Le rôle de la population de référence est prépondérant.

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Les états financiers permettent une comparaison sur trois années.

Article Annexe V

supplémentaire autorisé ; Des vues de pièces, de dispositifs ou de schémas radio-électriques se rapportant à l’expérimentation poursuivie par l’amateur ; Une mire portant l’indicatif de la station ; La reproduction d’une émission déjà reçue, aux fins de comparaison

Article Annexe IV

l'issue de la situation d'évaluation, l'équipe pédagogique de l'établissement de formation constituera pour chaque candidat un dossier comprenant une fiche d'analyse du travail effectué par le candidat, rédigée par l'équipe pédagogique en termes de comparaison

LEGIARTI000049858220

Les régimes alimentaires des animaux d'élevage : Description et comparaison de l'appareil digestif des monogastriques et des polygastriques. Mécanismes de la digestion chez les monogastriques et les polygastriques.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

L'examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain. Conformément au barème international, l'extension complète constitue le repère 0 ; la flexion atteint donc 150.