La caisse a instruit séparément la pathologie en distinguant le poignet droit et le poignet gauche.

. en date du 29 janvier 2014 mentionnant une maladie poly-articulaire inflammatoire avec prothèses à la hanche droite et au genou droit, opération du talon droit et des deux poignets, programmation de

Elle s'oppose à l'admission de la pièce 33 tardivement communiquée par l'intimée.

documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée depuis 2001 en qualité d'employée de maison au domicile de M. et Mme Y..., s'est vue notifier le 22 août 2007 une mise à pied

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2025, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Madeleine Verdier ", représenté par Me Taron, doit être

Elle présente des douleurs de l'arrière-pied. L'examen du talon ne retrouve pas de phénomènes septiques. Il existe une boiterie à la marche.

Il communique en suivant différentes pièces (talons de chèques, attestations, photos sur les travaux de toiture) et indique avoir fait lui-même ces travaux et ne pouvoir fournir dans ce cas de factures

Il observe que selon les pièces qu'elle a versées aux débats, Madame [K] [F] a perçu la somme de 10 000 euros décomposée en deux versements de 7 000 euros et 3 000 euros.

[J] s'est coincé le pied droit entre son transpalette et un autre transpalette situé derrière lui. Le certificat médical initial établi le jour-même mentionne une contusion du talon droit.

Au soutien de sa contestation du taux de 7%, Mme B... se borne à indiquer que sa cheville droite est toujours gonflée avec un épanchement, qu’elle ne peut plus marcher avec des talons ou sur du plat, son

[G] [J] n'a fait parvenir aucune pièce justificative relative à son activité professionnelle ou à ses revenus avant son incarcération.

Suivant jugement en date du 21 avril 2005, le Tribunal d'Instance de MARMANDE a constaté que le GFA de la TAPONNE vient aux droits de Claudine Y..., a accueilli la fin de non recevoir pour défaut de qualité

A, représenté par Me Talon Chapelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été réclamés pour la période

Vu les autres pièces du dossier.

et méconnaît le 1° du I. de l'article 2 du décret n° 2022-967 du 1er juillet 2022 dès lors qu'elle est venue aux droits de la société Tapon France SAS, existant au 1er décembre 2021, suite à l'apport

et méconnaît le 1° du I. de l'article 2 du décret n° 2022-967 du 1er juillet 2022 dès lors qu'elle est venue aux droits de la société Tapon France SAS, existant au 1er décembre 2021, suite à l'apport

une responsabilité de plein droit.

du genou droit en mai 2016, l’état global de l’infirmité « gonarthrose fémoro-tibiale interne droite sur genou varum et ménisectomie » est demeurée stable.

Vu la procédure suivante : Mme B...A...a demandé à la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins de surseoir à statuer sur des litiges l'opposant aux docteurs Goasguen, Klein, Talon et Ziza

2016, à la suite du refus opposé par le préfet de la Haute-Corse à sa demande de copie de documents relatifs à l'installation de stockage de déchets non dangereux sur le territoire de la commune de Tallone