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47 398 résultats pour « psychologique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201021

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Mme [J] [M] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans la spécialité « psychologie de l'enfant » (F-07.02). 2.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00579

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Z... avait su instaurer une emprise dont il avait profité. . que l'expertise psychologique conclut que Mme E... présente une fragilité liée à son histoire de vie, un syndrome d'anxiété généralisée ainsi

Source officielle
CC

cr

VENCE, en date du 4 mars 2014, qui, dans l'information suiviec/M. C

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02486

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

sa soeur, expliquant qu'elles sont toujours ensemble ; que la mère est décrite comme surveillant à distance et en quasi permanence les comportements de son époux (D132 à D152) ; que l'expertise psychologique

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2321299_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Néanmoins, la loi fédérale autrichienne du 16 août 2013 sur le port du titre de " psychologue " et l'exercice de la psychologie de la santé et de la psychologie clinique distingue le titre de psychologue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200610

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

[J] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans les rubriques « psychologie de l'adulte » (F-07.01) et « psychologie de l'enfant » (F-07.02

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02276

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

de contre-expertise puis confirmé le jugement dont appel ; "aux motifs qu'après avoir rappelé que le juge de l'application des peines de Bobigny a ordonné une expertise psychiatrique et médico-psychologique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02277

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

de contre-expertise puis confirmé le jugement dont appel ; "aux motifs qu'après avoir rappelé que le juge de l'application des peines de Bobigny a ordonné une expertise psychiatrique et médico-psychologique

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273f1

Cassation

6 septembre 2006

6 septembre 2006

compte de son mal-être d'adolescente tiraillée entre ses parents et ne sachant pas où vivre ; Lucie Y... a persisté dans sa version des faits ; ses explications sont claires et précises, les examens psychologiques

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d00d

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

motifs que l'avocat de l'accusé Raymond X... saisit la Cour d'un incident contentieux après le refus du président de lui donner acte de ses conclusions tendant à faire constater l'absence de l'expert psychologue

Source officielle
CC

cr

613726a5cd58014677427557

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

dénommée " Comité judiciaire " ; que l'ensemble de ces éléments démontrent bien que les actes ont été commis dans le cadre d'une organisation ayant pour effet de créer, maintenir ou exploiter une psychologique

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cr

61372562cd5801467741d39f

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

chez Laetitia en escaladant le balcon ; que tout le corps professoral avait remarqué une dégradation du comportement et du travail de Laetitia après la Toussaint 1994 ; que la perturbation psychologique

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cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00442

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

supérieur à huit jours de faits de violences antérieurs non poursuivis, en l'occurrence, d'un « contexte de violences psychologiques réitérés qui est établi par les mains-courantes versées en procédure

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200899

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

[V] a sollicité son inscription sur la liste nationale des experts judiciaires dans les rubriques « psychologie de l'adulte » (F-07.01) et « psychologie de l'enfant » (F-07.02). 2.

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soc

613724b8cd58014677417d15

Cassation

27 septembre 2006

27 septembre 2006

X..., engagé le 1er août 1972 en qualité de psychologue par l'association APEI Les Papillons Blancs, a demandé la condamnation de celle-ci à lui payer, sur le fondement de l'article 12-2 de l'avenant n

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soc

613722dbcd5801467740260b

Cassation

20 février 1997

20 février 1997

du Code de la sécurité sociale; et alors, d'autre part, qu'en s'abstenant de répondre aux conclusions de Mme X..., qui faisait valoir que l'expert ne s'était prononcé que sur les troubles d'ordre psychologique

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03035

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

long de l'information de façon circonstanciée, mais aussi à l'audience où l'un et l'autre ont paru très éprouvés à l'évocation des faits ; que leurs propos ont été jugés crédibles par les experts psychologues

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02675

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

F... , peut encore présente à l'audience devant la cour ; qu'il a même indiqué tant au juge d'instruction qu'aux experts psychiatre et psychologue qu'ils avaient fait une « bêtise » et qu'ils devaient

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00766

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[I] a été engagé en qualité d'élève aide médico-psychologique à compter du 15 novembre 2001, puis en qualité d'aide médico-psychologique, par l'association Centre de soins et de rééducation [4], accueillant

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02560

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

X... se réfère tout d'abord à l'expertise psychologique de Juliette A... menée en septembre et octobre 2012 par M.

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CC

cr

61372615cd58014677422d1c

Cassation

22 mars 2000

22 mars 2000

circonstanciées et constantes de la victime, confortées par les déclarations de son ami et de la directrice du foyer qui l'hébergeait, qui a recueilli ses confidences et constaté son état de détresse psychologique

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