Le 16 mai 2018, le moteur a été remplacé et l'élagueuse livrée au client.

Aux termes de l'article L.2122-17 du code général des collectivités territoriales : " En cas d'absence, de suspension, de révocation ou de tout autre empêchement, le maire est provisoirement remplacé,

reprocher à son employeur de lui avoir versé 50% seulement de la prime versée aux autres bénéficiaires du service social puisque s'il est exact que Madame Y... avait dû à la demande de son employeur remplacer

Les dispositions de l'article 14 du code des devoirs professionnels et de l'article 23 du code de déontologie mettant à la charge des experts comptables appelés par un client ou un adhérent à remplacer

perturbé le fonctionnement des deux services de l'hôpital privé mais aussi les autres services puisqu'il a fallu dans un premier temps procéder, ce dont justifie l'employeur, à son remplacement

[Y] était réelle, que le remplacement provisoire de ce dernier n'était pas possible, et que son remplacement définitif était non seulement nécessaire mais est intervenu dans un délai raisonnable après

Antibes, Juan les Pins, Sophia-Antipolis et Valbonne, - que ce secteur ne pouvait être repris, en son absence, par l'un des commerciaux de la société, ceux-ci n'étant que deux, - qu'elle a donc été remplacée

tenu des exigences du poste comme rappelées ci-dessus et de l'absence totale de visibilité sur la durée de votre absence, renouvelée de mois en mois, il ne nous a pas été possible d'envisager votre remplacement

C, la limitation de la compétence d'un adjoint à signer les seuls actes dont l'accomplissement serait empêché à une date déterminée ne trouve à s'appliquer que lorsque cet adjoint remplace provisoirement

des portes coulissantes n'étaient pas conformes aux règles de fait comme présentant des contrepentes ; - que les poteaux de cornadis avaient été mal exécutés et étaient mal orientés ; que le remplacement

B de remplacer M.

sont choisis parmi les vice-présidents ou juges du tribunal de grande instance dans le ressort duquel est situé ce tribunal d'instance, et peuvent être suppléés en cas d'absence ou d'empêchement, ou remplacés

lesquels établissaient pourtant que l'affectation de Madame [R] deux jours par semaine sur le site de [Localité 3], postérieurement à la notification de son avertissement, était destinée à assurer le remplacement

«'Remplacements provisoires'» de la Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001, la nature même de certaines fonctions implique que les

- le montant de l’indemnité ne peut excéder 358 793 euros hors taxes au titre des travaux de reprise ; - les frais de maîtrise d’œuvre doivent être ramenés à 9 % de ce montant ; - les frais de remplacement

il suffit, pour s'en convaincre, de lire le contrat de travail du 5 mars 2002, qui recrute madame X... comme première vendeuse et ajoute qu'elle aura dans ses obligations générales à : assurer le remplacement

T..., la société APIC a, dans un premier temps, de manière provisoire affecté, au poste de Monsieur M...

du remplacement du salarié ; que tel n'est pas le cas lorsque celui-ci pourvoit au remplacement du salarié par de CDD successifs sans démontrer l'existence d'une embauche définitive au moment de la rupture