- hygrométrie, température, - sondage matériaux, etc. Dossier architectural : (extraits) - dossier de consultation des entreprises (DCE) - plans d'ensemble et détails - esquisses et perspectives, - CCTP, etc.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Notions de contrôle interne, d'élément probant et de contrôle par sondage.

Article Annexe

—

L'ensemble des contrôles est réalisé par sondage. Les vins non conditionnés destinés à une expédition hors du territoire national font l'objet d'un contrôle analytique et organoleptique systématique.

Article Annexe IV

—

Ces séquences d'évaluation sont conçues comme des sondages probants sur des compétences terminales. Les notions évaluées ont été étudiées précédemment.

LEGIARTI000024751074

—

La notion de contrôle retenue dans la présente norme est celle recommandée par le Conseil national de la comptabilité sur la définition des actifs (cf. exposé sondage du 22 octobre 2002).

Article Annexe

—

En cas de nécessité de forer dans le fuseau d'incertitude des ouvrages enterrés, une opération de localisation (détection ou sondage intrusif) est nécessaire pour les localiser.

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 6 11,00 45.1 AB Démolition. 45.1 DA Forages et sondages, fondations spéciales. 45.2 CC Construction métallique : montage et levage. 45.2 JA Couverture en tous matériaux (sans plomberie). 45.2 JB Couverture

LEGIARTI000023420422

—

publics (dépendant d'une entreprise de bâtiment ou de travaux publics). 29.5CD 6,70 129 923 Terrassement (y compris travaux paysagers sauf horticulture). 45.1AA 4,70 129 923 Démolition. 45.1AB 7,60 129 923 Forages et sondages

Article Annexe

—

Construction d'installations sportives et d'ouvrages industriels ou miniers. 43.11Z-Z Travaux de démolition. 43.12A-Z Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires. 43.12B-A Terrassements. 43.12B-B Artificiers. 43.13Z-Z Forages et sondages

LEGIARTI000026909531

—

matériels du bâtiment et des travaux publics (dépendant d'une entreprise de bâtiment ou de travaux publics). 29.5CD 7,20 Terrassement (y compris travaux paysagers sauf horticulture). 45.1AA 5,00 Démolition. 45.1AB 8,20 Forages et sondages

LEGIARTI000024744669

—

La notion de contrôle retenue dans la présente norme est celle recommandée par le Conseil national de la comptabilité sur la définition des actifs (cf. exposé sondage du 22 octobre 2002).

Article Annexe

—

Ces vérifications peuvent être effectuées par sondage, sur pièces, dans les conditions fixées par les articles 5 et 6 de la convention signée entre l'Etat et les Etablissements, et peuvent entraîner la communication par ces derniers des copies des pièces

LEGIARTI000030108109

—

Ces vérifications peuvent être effectuées par sondage, sur pièces, dans les conditions fixées par l'article 7 de la convention signée entre l'Etat et les établissements de crédit, et peuvent entraîner la communication par ces derniers des copies lisibles

Article Annexe

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L'ensemble de cette procédure est complété par des examens analytiques et organoleptiques réalisés par sondage sur le produit conditionné, qui permet de s'assurer de la qualité et de la typicité des produits. 4.2. Le schéma de traçabilité 1.

LEGIARTI000022779630

—

Contrôle des produits Les carcasses sur lesquelles ont été apposées une marque d'identification définie au point 5. 4 du présent cahier des charges sont soumises par sondage à un examen organoleptique, sous la responsabilité des structures de contrôle

LEGIARTI000021809793

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Contrôles sur le produit Les fromages font l'objet de prélèvements périodiques, par sondage, sous la responsabilité de la structure de contrôle. Ils subissent un examen analytique et organoleptique, visuel, tactile et gustatif.

Article Annexe

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Groupe 5 7, 90 45. 1 DA Forages et sondages, fondations spéciales. 45. 2 AA Construction de maisons individuelles. 45. 2 BC Entreprises générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles). 45. 2 DA Travaux souterrains

Article ANNEXE I b

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plans d'exécution Repérer et tracer les réseaux existants Les différents réseaux existants sont repérés et tracés C3 : RÉALISER C3. 7 : Intervenir en tranchée UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Réaliser les sondages

Article Annexe

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des travaux publics (dépendant d'une entreprise de bâtiment ou de travaux publics) 29. 5CD 7,50 115 398 Terrassement (y compris travaux paysagers sauf horticulture) 45. 1AA 4,80 115 398 Démolition 45. 1AB 7,90 115 398 Forages et sondages

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