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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305045_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
C et notamment ses lésions, affections et troubles, ainsi que les traitements qui y sont associés ; dire si cet état s'est aggravé depuis le 20 septembre 2019 ; déterminer dans quelle mesure les troubles
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205764_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
physiques ou psychologiques ; 3°) de décrire l'état de santé actuel de Mme A et notamment ses lésions, affections et troubles, ainsi que les traitements qui y sont associés ; dire si cet état s'est
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201274
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Ces troubles sont à l'origine ... d'un échec scolaire.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1703272_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
En quatrième lieu, il n'est pas établi que le jeune A aurait subi un préjudice moral au titre de troubles distincts de ceux déjà indemnisés dans le cadre des déficits fonctionnels temporaires.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2501600_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
l'état de santé actuel de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502004_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
ou psychologiques ; 3°) de décrire l’état de santé actuel de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2504344_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
physiques ou psychologiques ; 3°) de décrire l’état de santé actuel de Mme B... et notamment ses lésions, affections et troubles, ainsi que les traitements qui y sont associés ; dire si cet état
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2504458_20260220
20 février 2026
20 février 2026
de Mme E... et notamment ses lésions, affections et troubles, ainsi que les traitements qui y sont associés ; dire si cet état s’est aggravé depuis le 30 août 2024 et depuis la déclaration de sa maladie
Source officielleRéférés Cabinet 3
68681f494965b5d9df317694
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Seules deux attestations, produites par Monsieur [G] [K] et Madame [U] [P] [B], permettent de justifier un trouble actuel, sachant que le trouble manifestement illicite s’apprécie le jour où le juge statue
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03363_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Mme B a cependant conservé des céphalées intenses, associées à des troubles neurocognitifs.
Source officielleChambre des Référés
6781778d6d34da2cbdcdafc5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
anormaux du voisinage allégués ; il n’existe ni trouble actuel ou potentiel, ni litige futur.
Source officielleChambre 1 Référés
697c38b7cdc6046d473312bd
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Ils indiquent qu’aucune décision d’assemblée générale n’est intervenue et que l’installation sur les parties communes constitue un trouble manifestement illicite.
Source officiellecr
61372548cd5801467741c72e
21 octobre 1991
21 octobre 1991
application des articles 464-1 et 569 du Code de procédure pénale et que dès lors en omettant de préciser si d'après les éléments de l'espèce la détention était nécessaire pour préserver l'ordre public du trouble
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d67c71a6a83181c8e94
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Les taux d'incapacité proposés sont des taux moyens et le médecin chargé de l'évaluation garde, lorsqu'il se trouve devant un cas dont le caractère lui paraît particulier, l'entière liberté de s'écarter
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201637_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
au long cours, qui ne pourra être assurée au Nigéria " et qu'au vu de sa pathologie " un retour dans son pays d'origine dans lequel il a été exposé à des évènements traumatiques à l'origine de ces troubles
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2600454_20260219
19 février 2026
19 février 2026
articles L. 612-1 et L. 612-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, dès lors qu’il justifie d’un emploi stable, d’une vie familiale établie et qu’il ne présente aucun trouble
Source officielle1ère chambre civile
608e40fd9bb39c1b3b8d64c3
29 avril 2021
29 avril 2021
L'éviction suppose un trouble actuel, et non simplement éventuel, la simple connaissance par l'acheteur de l'existence d'un droit au profit d'un tiers susceptible de l'évincer ne suffit pas à lui permettre
Source officielleChambre Commerciale
644a129c656d26d0f8b57f62
26 avril 2023
26 avril 2023
Le professeur [I] estime en définitive que les troubles actuels sont entièrement liés à l'opération du 8 août 2013, que d'ailleurs le taux global du déficit fonctionnel permanent retenu par le professeur
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304445_20231104
4 novembre 2023
4 novembre 2023
à la sécurité et de troubles à l'ordre public.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110656
20 novembre 2019
20 novembre 2019
psycho comportementaux de plus en plus importants actuellement contrôlés par des traitements psychotropes qui sont délétères pour le patient avec aggravation des troubles de l'équilibre de la marche et
Source officiellePage 12 sur 1808