[V], et sur les dangers liés à l'utilisation de la pelleteuse pour tracter une grue sur rail alors qu'elle n'ignorait ni la qualité de propriétaire de la grue de [...] ni l'usage que le gérant de celle-ci

) du véhicule immatriculé [Immatriculation 13] ; la SARL [15] a immédiatement fait réparer la grue et mis fin à la fuite, avant même que M.

la société [...] , devenue Sylvinov, à délivrer la carte grise définitive ou à tout le moins, les documents permettant d'immatriculer définitivement les matériels – remorque double-essieux MDG 800 et grue

En l'espèce, il est fait mention, sur le bon de commande du 09 juillet 2019, de « Location camion grue avec chauffeur ».

Il a, le jour même, pris une décision d’interruption des travaux sur la zone de travail située entre l’entrée du chantier, la grue, le talus situé derrière la grue et le talus situé sur la droite à partir

, cadastrés section AR n°s 129, 128, 127, 125p et 64p, couverts par l'orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de La Grue du plan local d'urbanisme de cette commune.

faible" pour un transport entre l'Europe et le Pacifique Sud dans une cale de navire en vrac dans laquelle sont arrimés principalement des matériaux de construction et où les caisses sont levées par les grues

Y... et des AGF et ordonné la réouverture des débats "en les invitant à fournir, au besoin par écrit si elles le jugent utiles, leurs observations tant sur sa décision quant à la cause du sinistre et son

affectant sa vue sur la baie de [Localité 11], et ce, d'autant que l'enlèvement de la grue, pendant l'arrêt du chantier, aurait été beaucoup plus économique que le choix qui a été fait de laisser la grue

du 3ème conteneur; mais l'absence de déverrouillage de l'un des 4 twistlocks de ce dernier a fait qu'il a été entraîné par le premier et a chuté dans la mer; un câble fixé à cette grue a été passé autour

VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-3 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 20 OCTOBRE 2025 N° RG 23/00378 N° Portalis DBV3-V-B7H-VVOD AFFAIRE : Société ASSISTANCE SERVICE GRUES

Il produit un rapport de reconnaissance, des factures qui confirment la rupture du câble d'une grue entraînant un important préjudice matériel pour la société employeur.

Pendant la période d'immobilisation de la grue, la société Macchia a dû mettre en suspend d'autres chantiers et privilégier les chantiers qui ne requéraient pas l'utilisation de cet engin.

dix-sept immeubles ; que par courriers en date des 2 et 10 juin 1997, le directeur du service de l'aviation civile à la Réunion, Mayotte et Iles Eparses a fixé à 77,10 mètres la hauteur maximale de la grue

principal concurrent NOFRAYANE peuvent ponctuellement offrir des grues en location.

contrôleur de travaux assermenté a constaté que deux véhicules, immatriculés FN-814-CL et AJ-821-GW, une roulotte de chantier, des chariots élévateurs, un groupe électrogène, un échafaudage, un morceau de grue

Manutention à la grue pour mise en place sur le terrain.

ET MONTER UNE CHARPENTE D'ATELIER D'USINE A VANNES, A PRIS EN LOCATION, A PARTIR DU 16 MAI 1967, A LA SOCIETE DES TRANSPORTS ROUXEL, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A VANNES, UN CAMION SEMI-REMORQUE ET UNE GRUE