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4 003 résultats pour « Ambroix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00084_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

B, représenté par Me Ambrosi, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, et, à titre subsidiaire en cas d'annulation par la cour de l'article 1er du jugement du 15 novembre 2019, à l'annulation

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2201377_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2208464_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208792_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

B..., née le 9 août 1945, souffrant d’un goitre multi-nodulaire de la glande thyroïde a subi une thyroïdectomie totale le 9 novembre 2010 à l’hôpital Ambroise Paré à Boulogne-Billancourt, établissement

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2212475_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2212671_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2211282_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2213684_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2213729_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2214115_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2216835_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2217214_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il produit des certificats médicaux relatifs à son suivi médical à l'hôpital Ambroise Paré dont il ressort que son traitement par Méthotrexate depuis 2021 a permis de stabiliser son état lequel nécessite

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2204448_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2204045_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202786_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier que la requérante a été convoquée le 16 novembre 2022 pour une intervention d'arthrodèse lombaire antérieure le 16 décembre 2022 au centre médico-chirurgical Ambroise Paré

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2302579_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine ce qui le concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2503056_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

résulte de l'instruction et en particulier des échanges de courriels avec son employeur, qu'il a été mis fin au contrat de travail à durée déterminée de Mme B en qualité d'aide-soignante avec l'hôpital Ambroise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c843bd3db21cbdd84bd2

Appel

7 avril 1998

7 avril 1998

A l'appui de sa plainte, elle exposait qu'elle avait subi le 26 août 1976 à la polyclinique Ambroise Paré de Bourg la Reine (92) une hystérectomie et qu'elle avait dû ensuite faire l'objet d'une transfusion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86882

Appel

4 juillet 2003

4 juillet 2003

VAN Y... né le 09 Juin 1955 à VALENCIENNES (59300) de nationalité Française 16 Rue Ambroise Bully 77100 MEAUX Madame Françoise VAN Y... épouse C... née le 22 Juin 1959 à VALENCIENNES (59300) de nationalité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a246

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

X... a été victime le 20 avril 2001 d'une section du tendon d'Achille (opération à la Clinique Ambroise Paré au service des urgences) ; Attendu que par ailleurs l'intervention matérielle de la vitre

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

TACOS HOUSE ST AMBROIX

SIREN 832007157GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

28/08/2025

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Modifications et radiations RCS B

SCI DE ST AMBROIX

SIREN 449000249GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

Modification survenue sur l'administration.

17/12/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

BP ST AMBROIX

SIREN 933776577GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

L'acquisition et l'exploitation à caractère civil sous quelque forme que ce soit de tous biens et droits immobiliers en pleine propriété, en usufruit, en nue-propriété ou en jouissance à usage d'habitation, industriel ou commercial ; l'acquisition de terrains et la construction d'immeubles à usage d'habitation, industriel ou commercial ; la vente exceptionnelle des dits biens et la prise de participation dans le capital social de toutes SCI créées ou à créer ; l'obtention de tous prêts ou crédit

10/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

TACOS HOUSE ST AMBROIX

SIREN 832007157GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

12/09/2024

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI ST AMBROIX

SIREN 879342822GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

acquisition, gestion et administration de biens immobiliers. prise de participation dans toutes sociétés immobilières souscription crédit bancaire.

16/01/2024

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