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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd92696
13 août 2015
13 août 2015
Maréchal Foch 34500 BEZIERS non comparante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 JUILLET 2015
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93275
18 mai 2016
18 mai 2016
20000 AJACCIO assisté de Me Jean François CASALTA de la SCP CASALTA GASCHY, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMEE : COMMUNE D'AJACCIO représentée par son maire en exercice Hôtel de ville Place Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93421
6 juillet 2016
6 juillet 2016
PLATON, avocat au barreau de MARSEILLE, substituant Me Jean Christophe SERVANT, avocat au barreau de MARSEILLE COMMUNE D'AJACCIO prise en la personne de son maire en exercice Hôtel de Ville Place Foch
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100385
2 avril 2014
2 avril 2014
septembre 1985, rédigé en ces termes : " Je soussigné, FEDER SALO, né le 27 juillet 1911 à WADNICE (Pologne), naturalisé français, demeurant certifie être le père du docteur Alain X... demeurant 3, AV Foch
Source officiellecr
ès cassation, dans l'information suiviec/Isabelle X
613726a6cd58014677427672
23 mai 2006
23 mai 2006
procédure soumises au contrôle de la Cour de cassation que le procureur général a avisé Christian X... de la date d'audience de la chambre de l'instruction par lettre recommandée adressée au 3 avenue Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd2b
22 août 2012
22 août 2012
.-98804 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉE LA SARL ATELIER GAUTIER, prise en la personne de son représentant légal Siège social 5 rue Maréchal Foch-98800 NOUMEA représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904fe
2 avril 2013
2 avril 2013
fond, origine Conseil de prud'hommes-Formation de départage d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Août 2011, enregistrée sous le no 09/ 00478 APPELANTS : SARL ASTIM 37, boulevard du Maréchal Foch
Source officielleJuge unique 4
DTA_2000236_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison d'immeubles sis 10A rue Ampère, 59 cours Berriat, 31,35,66 boulevard Maréchal Foch
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00048_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Par ailleurs, la requérante soutient que cette nouvelle affectation l’éloigne de l’hôpital Foch, alors qu’elle doit pouvoir s’y rendre rapidement du fait de la maladie de sa fille.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00284_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
places de stationnement ont été prévues dans le cadre des orientations d'aménagement et de programmation " Bua " et " Victor Hugo " et qu'aucune étude spécifique n'a été réalisée sur le secteur Maréchal Foch
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00456_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
opérations de renouvellement urbain que la ville de Saint-Jean-de-Luz pourrait vouloir conduire ou favoriser, précise que ces opérations identifiées portent sur le quartier Fargeot-Urdazuri et sur l’ilot Foch
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2412974_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il indique souffrir d'une insuffisance rénale chronique, avoir subi deux greffes de rein, la première ayant fait l'objet d'un rejet, bénéficier d'un suivi médical à l'hôpital Foch de Suresnes (Hauts-de-Seine
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2401968_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
, qui fait valoir que la ville de Blois a précédemment indiqué qu'au-delà du 13 mai 2024, aucune solution d'hébergement n'était proposée aux familles qui étaient hébergées dans les locaux de l'école Foch
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
69d04d02cdc6046d470a4b7d
3 avril 2026
3 avril 2026
avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 148 DEFENDEURS Compagnie d’assurance MATMUT, RCS 775 701 477, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
652e263192ba098318768576
12 octobre 2023
12 octobre 2023
substituée par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du HAVRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été plaidée et débattue à l'audience publique du 23 mai 2023 devant : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
6364bc1ee405357f749eacb9
3 novembre 2022
3 novembre 2022
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame FOUCHER-GROS, Présidente M. URBANO, Conseiller M.
Source officielleCh. civile et commerciale
63b7cdd16b63637c907b7d8a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6622097e9ce1420008389a79
18 avril 2024
18 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielle3ème chambre
602f0f15b609637591204300
18 février 2021
18 février 2021
** ARRÊT DU DIX HUIT FÉVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN *** APPELANTS Monsieur [G] [M] [Adresse 7] [Localité 10] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY - MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER
Source officielleChambre Commerciale
5fdaa546bf26ea3610d51f12
6 juin 2019
6 juin 2019
DBVM-V-B7D-J5I6 MFCT Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL EYDOUX MODELSKIMODELSKI la SELARL RIONDET la SCP FOLCO
Source officiellePage 122 sur 143