Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

- Enseigne sur site - Descriptif - Plans, documents constructeurs - Appareils de mesure - Le contrôle est méthodique, toute anomalie repérée est justifiée. - L'interprétation des valeurs mesurées est exacte.

Article Annexe Ib

CP03 : PRÉPARER LE TRAVAIL AU POSTE Données Savoir agir Indicateurs de performance Phase approvisionnement : L'installation de production est disponible pour approvisionnement Les appareils de contrôle, outillages, matières d'œuvre et

Article Annexe I

- Machine à tailler - Sur tour d'établi avec appareil à fraiser et diviseur - Sur fraiseuse avec poupée diviseur Taillage d'engrenage Exécuter tous types d'engrenages dans la limite de l'outillage (les fraises) disponible.

Article 221-II-2/1

relatives aux navires-citernes 6.1 Les prescriptions du présent chapitre relatives aux navires-citernes s'appliquent aux navires-citernes qui transportent du pétrole brut et des produits pétroliers ayant un point d'éclair, déterminé à l'aide d'un appareil

Article CAHIER DES CHARGES

Un échantillon des appareils soumis aux essais reste déposé au laboratoire.

Article Annexe VI

Pour les récipients à plusieurs compartiments fabriqués selon les décrets du 2 avril 1926 portant règlement sur les appareils à vapeur autres que ceux placés à bord des bateaux ou du 18 janvier 1943 portant règlement sur les appareils à pression de gaz

Article 12

mentionnée à l'article L. 6312-1 du code de la santé publique ainsi que celles assurant les transports pris en charge sur prescription médicale mentionnés à l'article L. 322-5 du code de la sécurité sociale ; 8° Les prestataires de services et les distributeurs

Article 235 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 87

l'Espace économique européen ayant conclu avec la France les conventions mentionnées au présent 1°, sous réserve que cet Etat ne soit pas non coopératif au sens de l'article 238-0 A et que la participation détenue dans la société ou l'organisme distributeur

Article Annexe Ib

marinades, saumures et sirops C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces C1-2.7 Réaliser les liaisons C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus et les coulis C1-2.9 Réaliser les préparations de base (farces, appareils

Article Annexe I

-de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours ; -d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux...), publics ou privés, dont un implanté à 200 mètres au plus du risque, ou des points d'eau, bassins,

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Est-il prévu un local séparé pour les centrifugeuses et autres appareils à hydrocarbures réchauffés? (221-II-2/04.2.5.1) IP 2. Les centrifugeuses sont-elles munies d'une alarme de débordement du bol ?

Article 4

les services fournis par les opérateurs de communications électroniques prévue à l'article 302 bis KH du code général des impôts Taxe sur les services de communications électroniques mentionnée à l'article L. 453-1 - Taxe sur les éditeurs et distributeurs

LEGIARTI000025084897

matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement) 33.2AF 1,40 Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel d'instruments et appareils

Article I

électriques et électroniques. 33. 2BA 1, 40 Fabrication de compteurs d'eau et liquides divers, compteurs à gaz, de compteurs pour automobile, taximètres. ― Fabrication de distributeurs d'hydrocarbures. 33. 2BD 2, 10 Fabrication d'instruments

Article Annexe 1

Notions de base sur les ultrastructures et le fonctionnement cellulaires : - étude des ultrastructures cellulaires et de leur fonctionnement : biomembranes, noyau, réticulum lisse et granaire, appareil de Golgi, lysosome, cytosquelette ; Les divisions

Article Annexe VI

Le réseau se tient informé de l’évolution de la technologie des véhicules et de celle des appareils de mesure et de contrôle.

Article Annexe VI

Le réseau se tient informé de l'évolution de la technologie des véhicules et de celle des appareils de mesure et de contrôle.

Article Annexe VI

Le réseau se tient informé de l'évolution de la réglementation du contrôle technique prévue au point 2.2.14, de la technologie des véhicules lourds et de celle des appareils de mesure et de contrôle. 2.5.

Article 1

situation de certains agriculteurs rapatriés migrants d'outre-mer. 63° Conseil central et comité permanent de l'office national interprofessionnel des céréales. 64° Bureaux régionaux d'orientation et de concertation agricoles. 65° Commission d'essais des appareils

Article Annexe

Cette note est établie à l'aide d'essais normalisés : trois valeurs y sont représentées ainsi que la valeur finales sur 300. 3e recommandation farines : communication sur une mouture par meule de pierre On entend par meule de pierre tout appareil constitué