La validité du permis est notamment soumise aux résultats de contrôles médicaux périodiques ; -une carte individuelle de conducteur pour l'utilisation d'un appareil de contrôle numérique ; -une attestation de formation initiale minimale obligatoire (FIMO

Article 39 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 75

Code général des impôts

Par dérogation au premier alinéa du présent I, la déduction s'applique aux biens mentionnés au présent 8°, quelles que soient leurs modalités d'amortissement ; 9° Les appareils informatiques prévus pour une utilisation au sein d'une baie informatique

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

utilisateurs finals, réalisent des essais par sondage sur les équipements radioélectriques mis à disposition sur le marché, examinent et, si nécessaire, tiennent un registre des plaintes ainsi que des équipements non conformes ou rappelés et tiennent les distributeurs

Article L162-1-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 30

Code de la sécurité sociale

montant de la compensation financière versée à l'exploitant du dispositif médical numérique mentionné au 1° du I du présent article ou utilisé dans le cadre des activités de télésurveillance médicale mentionnées au 2° du même I ou, le cas échéant, au distributeur

Article ANNEXE I b

—

de robinetterie, fontainerie et de comptage La maintenance des appareils est effectuée conformément aux consignes et les fonctions sont rétablies C4 : CONTRÔLER C4. 1 : Effectuer des autocontrôles UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères

Article Annexe I b

—

Les appareils de mesure, de contrôle sont correctement calibrés. Valider son intervention ou effectuer les réglages complémentaires.

Article Annexe Ib (suite)

—

Connaissances Limite de connaissances NIVEAUX 1 2 3 4 S 3 - TECHNOLOGIE DES MATÉRIELS S 3.1 - Matériel de capture et d'acquisition Les appareils de prise de vue et de capture vidéo Généralités Caractéristiques techniques Constitution

Article ANNEXE I b

—

Décrire techniquement un ouvrage de carrelage ou de mosaïque S5. 2 : La documentation technique des produits, des appareils et des systèmes Décoder les fiches descriptives produits mis en œuvre.

Article Annexe I

—

. - Les valeurs mesurées à l'aide des appareils sont correctes. - Les normes de sécurité et de protection des personnes et de l'enseigne sont assurées. - Remplir la fiche de procès-verbal de mise en service. .

Article 1

—

et de la répression des fraudes ; Adjoint au chef du bureau, responsable de la section " programmation pluriannuelle et contrôle de gestion " à la direction générale des douanes et droits indirects ; Adjoint au chef du département du gaz et des appareils

Article Annexe I (suite)

—

locaux en boulangerie S4.3.1.1 : Alimentation en énergie et en eau froide - Eau froide - Énergies utilisées Proposer des solutions pour une utilisation raisonnée de l'énergie et de l'eau S4.3.1.2 : Production de chaleur et de froid - Appareils

LEGIARTI000023420454

—

32.1 AB Fabrication de condensateurs. 32.1 BA Fabrication de composants électroniques actifs. 33.2 BA Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel d'instruments et appareils

LEGIARTI000023420422

—

Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement). 33.2AF 1,40 Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel d'instruments et appareils

LEGIARTI000026909531

—

Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement). 33.2AF 1,30 Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel d'instruments et appareils

Article 223 a-II-2/04

—

Les conduits qui amènent la mousse, les prises d'air du générateur de mousse et le nombre des appareils de production de mousse doivent permettre une production et une répartition efficaces de la mousse. 4.3.

Article Annexe III

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En complément des équipements précités, le centre peut également être équipé d'un appareil de mesure de la transparence des vitres.

Article Annexe III

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mécanique hydraulique froid : Atelier préparation 1945 Juin 2003 Atelier mécanique 1945 Juin 2003 Atelier usinage 1945 Juin 2003 Atelier hydraulique 1945 Juin 2003 Atelier froid 1945 Juin 2003 Atelier appareils

Article 12

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Pour l'application dudit premier alinéa, on entend par fournisseur de systèmes de résolution de noms de domaine toute personne mettant à disposition un service permettant la traduction d'un nom de domaine en un numéro unique identifiant un appareil connecté

Article Annexe I

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Matériels d'intervention outils d'accès (badges, clefs, codes...), matériels et équipements de protection individuelle et collective : tenue, Appareil Respiratoire Isolant (A. R.

LEGIARTI000030745415

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Activités maritimes Dpma Enquête sur l'aquaculture Annuelle Appareil productif INSEE Enquête annuelle de production (EAP) Annuelle Enquête sur les contours des réseaux du commerce et des services Annuelle Enquête sur les consommations d'énergie

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