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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-1
660cf26f7c1ccb0008628fb3
2 avril 2024
2 avril 2024
qualité au siège social N° SIRET : 439 877 572 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Julie GOURION-RICHARD, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 2221205 Me Anne-Sophie
Source officielleChbre des Aff. Familiales
64364d4029c3df04f589a4d2
11 avril 2023
11 avril 2023
[D] [U] né le 13 Octobre 1953 à BOURG DE PEAGE (26) de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 20] représenté par Me Sophie DETROYAT de la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT, avocat au barreau
Source officielleLoyers Commerciaux
670575e71296b51ba2b1c925
1 octobre 2024
1 octobre 2024
en avoir délibéré, le jugement contradictoire suivant a été rendu dans l’affaire opposant : DEMANDERESSE SCI SAINT RAMBERT PIERSEB dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sophie
Source officiellecr
61372542cd5801467741c4aa
3 février 1993
3 février 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois février mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE
Source officielle1ère Chambre
5fdce657e3095150fa69e25f
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Mme Angélique Sophie Patricia X... C/ Mme Brigitte X... épouse B...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01672
28 septembre 2016
28 septembre 2016
La mise " au placard " alléguée par Mme Annie X... n'est pas établie ; Les attestations produites par Mme Annie X... sont, par ailleurs, comme le relèvent à juste titre les premiers juges, rédigés dans
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603569d10f0d5490f9aa5a18
28 avril 2016
28 avril 2016
Grande Instance de DOUAI REF : HM/AMD APPELANT Monsieur [B] [C] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Adresse 2](BELGIQUE) Représenté et assisté de Maître Anne
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68914-69382
29 juin 1999
29 juin 1999
requérants Les affaires concernent huit requêtes (requête n° 25277/94) introduites par huit ressortissants britanniques, Kevin Perks, Andrea Rowe (Kennedy), Gordon Mudryj, Robert Massey
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319
21 mars 2018
21 mars 2018
Khalid I..., domicilié [...] , 20°/ à Mme Barbara J..., domiciliée [...] , 21°/ à Mme Anne-Sophie WWWW..., domiciliée [...]
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2303307_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
B, représenté par Me Soh Mouafo, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02970_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Seulin La greffière, Signé : Anne-Sophie Villette La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163fddab83ec65bfc4454cc
21 janvier 2010
21 janvier 2010
d'un pouvoir général INTIMEE Société LUFTHANSA LIGNES AERIENNES ALLEMANDES et ayant son principal établissement en France situé [Adresse 1] [Adresse 2] COLOGNE (ALLEMAGNE) représentée par Me Sophie
Source officielle3ème chambre A
6711fac97603bf88a1884821
17 octobre 2024
17 octobre 2024
03 Septembre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Septembre 2024 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
680bdd1cc64531385b02473b
3 avril 2025
3 avril 2025
[2], sise [Adresse 5] représentée par Me Virginie FARKAS, avocat au barreau de Paris, vestiaire E1748 DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 5 FEVRIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Anne-Sophie
Source officielle2ème chambre section A
679331d231df9338379d2787
23 janvier 2025
23 janvier 2025
représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Bénédicte WAROCQUIER de la SELARL SELARL SOCIETE D'AVOCAT WAROCQUIER, avocat au barreau de MONTPELLIER - Représentant : Me Anne-sophie
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00791_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
de master 1 " sociologie " à l'université de Rouen Normandie, du fait notamment de sa note de mémoire, insuffisante pour valider cette année à deux reprises.
Source officielleChambre civile 1-1
6a1fb634cdc6046d47e895cc
2 juin 2026
2 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Marina IGELMAN, Conseillère, Madame Lorraine DIGOT, Conseillère, Greffier
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117842
18 février 2002
18 février 2002
Patrick MAURIES, demeurant 800, chemin des Mannes à Cavalaire-sur-Mer (83240), Mme Anne MOGA-VAILLANT, demeurant 76, avenue Raymond Poincaré à Paris (75016), M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e859
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de1bb6a90a057d2a5b03
26 avril 2022
26 avril 2022
Société RAYNARD immatriculée au RCS de RENNES sous le n°659 200 786, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Anne
Source officiellePage 13 sur 56
Masse, Sophie Anne, Montfort
02/01/2023
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MASSERDOTTI, Sophie, Angélique, Anne-Marie
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. RG 20/51
14/03/2021
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La Cabane à coudre, Sewing So, MASSE, Sophie Anne, MONTFORT
14/10/2020
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MASSERDOTTI, Sophie Angélique Anne-Marie
Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date d’insolvabilité notoire : 9 avril 2020. Mandataire SELARL HARTMANN & CHARLIER 21, rue du Printemps, BP 1067, 68051 Mulhouse Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. N° RG : 20/00051
26/06/2020
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Atelier l'hair du temps, MASSE, Anne, Sophie, FLORENTIN
03/03/2019
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