caressée sur les fesses et les seins ; je me suis allongé à côté d'elle alors que j'étais déshabillé et en slip, je lui ai caressé les fesses, la poitrine, et tout en discutant je l'ai prise dans les bras

. - perçue à la fois comme injuste et sévère -, dans le contexte social particulier de la région concernée, tel qu'illustré par les propos subséquents : "Ici, on croit dur comme fer aux notables aux bras

civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), au profit de la société dépôt-vente de Lunes "Broc

certificat médical "selon lequel aurait été diagnostiquées chez lui une scoriation de 3 cm horizontale de la face latérale du cou à hauteur de l'oreille, de multiples griffures de la face antérieure du bras

F-D Pourvoi n° N 17-14.086 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ Statuant sur le pourvoi formé par la société BRA

les demandes de la société [3] de restitution de l'ensemble des documents et données saisis, alors : « 1°/ que si les mentions du procès-verbal relatant un incident de visite et saisie – tel qu'un bris

reproduit en annexe : Attendu, selon l'ordonnance confirmative attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 27 janvier 2006) que la société Bourely Répartition (la société BR

24 juillet 1990 et que dès le 24 août 1990, le médecin qui avait procédé à l'examen du préempteur avait observé une hémiparésie gauche due à un accident vasculaire avec des séquelles au niveau de son bras

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mai 1994), qu'en juin 1987, la société Aqua Golfe a chargé la société Constructions réparations terrestres et maritimes (CRTM) de la construction d'un ponton

Dans le cadre de vos fonctions, nous pourrons décider de vous confier la mission d'administrateur de Sopha Médical et de certaines de ses filiales.

Gaston X..., auteur de Mme Y..., avait toujours laissé pêcher les riverains ou avait permis à certains d'entre eux d'édifier un ponton ou un escalier donnant accès à cet étang ; qu'en ne caractérisant

pour la pénétrer selon lui avec un doigt avant de se masturber et de lui éjaculer dessus ; qu'il a soutenu que l'adolescente n'aurait pas résisté mais celle-ci a indiqué qu'il lui avait agrippé les bras

selon l'arrêt attaqué et les productions, que par contrat du 27 septembre 2001, la société Entreprise François Thélu (société Thélu) a sous-traité à la société Bardaille revêtements isolation (société BRI

décision ; Sur le premier moyen : Attendu que la SDBO fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté ses demandes tendant à la nullité de l'engagement de caution fourni par la Banque régionale de l'Ouest (la BRO

droit, cicatrice s'étendant du moignon de l'épaule sur la face antéro-externe de l'avant-bras droit sur une longueur de vingt-sept centimètres de bel aspect ; cicatrice ponctiforme face postérieure de

de l'arrêt attaqué, que, entrepreneur de manutention, chargée d'affecter une partie des opérations de déchargement d'une cargaison de denrées dont l'acheteur était la société Cargill, la société Le Bras

conscience du danger auquel le salarié était exposé, et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; qu'en écartant la faute inexcusable de l'employeur au motif inopérant que le bris

X..., artisan électricien, est monté sur la fourche du bras de levage équipant le tracteur appartenant à M.